Bonjour,

Dans le cadre de la mise en oeuvre du SINP en Languedoc Roussillon, j'ai
répondu pour l'Onem à une enquête "à destination des producteurs et des
utilisateurs de données relatives à la faune".

Parmi d'autres points abordés dans cette enquête il me semble que cette
information intéressera les participants de cette liste de discussion.

Objet : Etude de préfiguration d'un futur Observatoire Régional de la
Biodiversité (ORB) en Languedoc Roussillon : http://www.orblr.fr

Je cite :

(...)
L'ensemble des acteurs de la biodiversité est invitée à participer à la
réflexion sur ces indicateurs. Etant donné le nombre d'acteurs potentiel
et la largeur du champ d'investigation, il a été choisi d'appuyer cette
réflexion sur un site web collaboratif : http://www.orblr.fr

Vous êtes invité à consulter ce site pour tout complément d'information,
pour suivre l'avancement de la réflexion, apporter vos commentaires ou
faire des propositions concernant vos domaines de compétences. Il est
également possible que vous soyez contacté directement dans les mois à
venir.

Cependant, étant donné l'état d'avancement du SINP nous n'avons pas
encore un panorama complet des données existantes en région LR, aussi,
nous vous invitons à vous manifester si vous pensez posséder des suivis
intéressants pour un observatoire régional de la biodiversité.

/fin de citation.


David Delon.

Salut,

Message bien reçu. Je serai normalement dispo pour ces dates.
A+
Vincent

Le 21/11/09, MICHENEAU Eddy<eddy.micheneau@...> a écrit :
> Pour les ateliers, deux plages de disponibilités de dégagent
> (Christophe, David, Eddy & Jean-Laurent) (J'ai proposé à Sylvain de
> participer par Skype)
> - mardi 8 décembre
> - mardi 15 décembre
> Vincent recevra ce message et je lui fais confiance pour en prendre
> bonne note et pour venir se greffer sur ces dates
>
> Les thèmes d'ateliers évoqués lors du dernier conseil sont :
> - Charte graphique
> - Conventions
> - Procès verbaux des conseils
> - Utilisation des bases de données
>
> - Je propose l'horaire à 19.30 (ne pas finir trop tard)
> - Je propose la charte graphique pour le premier atelier
>
> - Il faudrait savoir rapidement si on peut passer par un micro central
> ou un outil de ce type dont on avait parlé rapidement David pour une
> amélioration du son pour le retour skype
> S'il faut prévoir un achat, me donner les informations et en fonction du
> prix, voir si le conseil valide
>
> - Possibilité d'utiliser Etherpad pour la rédaction ( en attente de
> positionnement des conseillers et d'un complément d'information
> technique par David si besoin)
>
>
>
>
>
>
>
>
>
>


--
Vincent
http://parci--parla.blogspot.com/

Je retiens également que la part des entreprises diminue fortement (41% à
26%)... et que Administration publique, ménages ou Europe, ça vient à peu de
choses près de la même poche !!!

M'enfin...

A ce sujet (enfin... presque directement), je vous encourage à voir un doc qui
passera sur la 2 le 10 décembre (sauf déprogrammation inopinée) en début de
soirée. Intitulé "Les catastrophes écologiques qui changèrent le monde".
Très instructif, même si on n'apprend rien quand on s'intéresse au sujet, le
travail documentaire est très complet. Et les grosses entreprises ne sont pas
caressées dans le sens du poil. Ouf !

A bientôt sur les ondes,

William Trambouze
Un Méditerranéen en Poitou...


=================================

== En réponse au message du 24-11-2009, 21:22:57 ==

>Au-delà des mille et une réflexions qui me viennent de ce tableau j´en
retiens une tout particulièrement : 3 548 MEUR dans les espaces verts urbains
(7,1% d´augmentation contre 1,5% pour la biodiversité), ça c´est de la «
gestion des ressources » ; sic !!!!
>
>Bref, encore une bonne raison d´inviter certains à ne plus tirer les pots de
fleurs dans les jardins et cimetières communaux...
>
>
>
>From: onem@... [mailto:onem@...] On Behalf Of MICHENEAU
Eddy
>Sent: mardi 24 novembre 2009 21:01
>To: ONEM - Liste onem
>Subject: [onem] ONEM Information Dépenses Protection Environnement
>
>
>
>
>
>A méditer.
>Notez dans le tableau de cette première page la ligne pour la biodiversité
>Je joins le détail en pdf que l'on peut voir quelques pages plus loin
>
>http://www.ifen.fr/donnees-essentielles/economie/depenses.html
>
>
>
>
>
>
>Ce message sortant est certifié sans virus connu.
>Analyse effectuée par AVG - www.avg.fr
>Version: 9.0.709 / Base de données virale: 270.14.79/2522 - Date: 11/23/09
20:45:00
>
>
>
>Ce message sortant est certifié sans virus connu.
>Analyse effectuée par AVG - www.avg.fr
>Version: 9.0.709 / Base de données virale: 270.14.79/2522 - Date: 11/23/09
20:45:00
>

========================================

Ce message sortant est certifié sans virus connu.
Analyse effectuée par AVG - www.avg.fr
Version: 9.0.709 / Base de données virale: 270.14.79/2522 - Date: 11/23/09
20:45:00

 

Bonjour,

 

L’info ci-dessous extraite d’une veille de la Fédération des Parcs naturels régionaux me semble assez importante à diffuser de façon plus explicite. Je crains qu’elle ne passe un peu inaperçue. Pour en avoir parlé à quelques collègues (Parcs et ONF en particulier), il semble que mes craintes puissent se confirmer. La proposition de loi pourrait donc être acceptée presque par inadvertance par des députés mal informés des conséquences. Il me semble qu’il faut mobiliser là-dessus pour éviter le passage d’un texte qui serait véritablement catastrophique, ouvrant à terme toutes les voies, y compris les sentiers, à la circulation motorisée, ce qui est certainement le but visé. Si vous en doutez, notez que le député Saint-Léger appartient aux groupes de travails « Chasse et territoires » et «  Deux-roues motorisés et non motorisés ».

 

Circulation des véhicules à moteur en montagne: réagissez à une proposition de modification de loi!

Francis SAINT LEGER, député UMP de Lozère, a déposé une proposition de loi concernant la circulation des véhicules à moteur en montagne, qui modifierait la loi en cours:
« En territoire de montagne tel qu’il est défini par la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, toute voie praticable par des véhicules homologués pour une circulation routière et adaptés à ses caractéristiques est considérée comme carrossable et ouverte à la circulation. »
Pour en savoir plus:
http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion1919.asp
Vos réactions sont les bienvenues!

 

---

Pierre Frapa Réserve de Biosphère - Conseil Scientifique tél : 04 90 04 42 23 fax : 04 90 04 81 15 pierre.frapa@parcduluberon.fr   Parc naturel régional du Luberon 60, place Jean Jaurès, 84400 Apt Visitez nos sites Internet : www.parcduluberon.fr et www.pnrpaca.org
Afin de contribuer au respect de l’environnement, merci  de n’imprimer ce courriel qu’en cas  de necessité

 

Bonjour,

Pour réagir sur ce projet de loi qui autoriserait la circulation des
Quads et Motos "vertes" hors route en montagne (ces véhicules sont
homologués), le plus pertinent serait que chacun contacte "son" député :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/xml/liste_alpha.asp

Ce texte de loi, s'il est adopté en première instance passera ensuite au
Sénat : http://www.senat.fr/listes/sencir.html

Il faudrait aussi que FNE s'intéresse à ce dossier très brûlant !

Christophe.

Ce message sortant est certifié sans virus connu.
Analyse effectuée par AVG - www.avg.fr
Version: 9.0.709 / Base de données virale: 270.14.79/2522 - Date: 11/23/09
20:45:00

Bonsoir à tous,

Vous avez du vous demander de doit il retourne avec ces messages de type
"ovni" (objets volubiles nettement indigestes) et vous avez raison !

Il s'agit tout simplement de messages qui se sont "échappés" du forum
onem_conseil, le forum interne du conseil et des coordinateurs de
programmes onem.

Vous aurez remarqué au passage que le conseil travaille actuellement sur
l'amélioration de la structuration et des outils du réseau, c'est la
face cachée de l'onem.

Alors, s'il y en a qui aiment beaucoup se prendre la tête avec des
thématiques aussi sexy que "définition d'une charte graphique sur les
avis de recherche", sachez que les ateliers techniques de l'onem restent
ouverts sur inscription. Le prochain atelier aura lieu à Montpellier le
mardi 8 décembre prochain, à 19h30.

Avis aux amateurs...

Le modérateur de la liste onem,

Christophe Bernier.

----
Jean-Laurent Hentz a écrit :
> C'est tout bon pour moi,
>
> A Montpellier
>
> Jean-Laurent
>
> MICHENEAU Eddy a écrit :
>
>> Pour les ateliers, deux plages de disponibilités de dégagent
>> (Christophe, David, Eddy & Jean-Laurent) (J'ai proposé à Sylvain de
>> participer par Skype)
>> - mardi 8 décembre
>> - mardi 15 décembre
>> Vincent recevra ce message et je lui fais confiance pour en prendre
>> bonne note et pour venir se greffer sur ces dates
>>
>> Les thèmes d'ateliers évoqués lors du dernier conseil sont :
>> - Charte graphique
>> - Conventions
>> - Procès verbaux des conseils
>> - Utilisation des bases de données
>>
>> - Je propose l'horaire à 19.30 (ne pas finir trop tard)
>> - Je propose la charte graphique pour le premier atelier
>>
>> - Il faudrait savoir rapidement si on peut passer par un micro central
>> ou un outil de ce type dont on avait parlé rapidement David pour une
>> amélioration du son pour le retour skype
>> S'il faut prévoir un achat, me donner les informations et en fonction du
>> prix, voir si le conseil valide
>>
>> - Possibilité d'utiliser Etherpad pour la rédaction ( en attente de
>> positionnement des conseillers et d'un complément d'information
>> technique par David si besoin)

C'est tout bon pour moi,

A Montpellier

Jean-Laurent

MICHENEAU Eddy a écrit :
>
> Pour les ateliers, deux plages de disponibilités de dégagent
> (Christophe, David, Eddy & Jean-Laurent) (J'ai proposé à Sylvain de
> participer par Skype)
> - mardi 8 décembre
> - mardi 15 décembre
> Vincent recevra ce message et je lui fais confiance pour en prendre
> bonne note et pour venir se greffer sur ces dates
>
> Les thèmes d'ateliers évoqués lors du dernier conseil sont :
> - Charte graphique
> - Conventions
> - Procès verbaux des conseils
> - Utilisation des bases de données
>
> - Je propose l'horaire à 19.30 (ne pas finir trop tard)
> - Je propose la charte graphique pour le premier atelier
>
> - Il faudrait savoir rapidement si on peut passer par un micro central
> ou un outil de ce type dont on avait parlé rapidement David pour une
> amélioration du son pour le retour skype
> S'il faut prévoir un achat, me donner les informations et en fonction du
> prix, voir si le conseil valide
>
> - Possibilité d'utiliser Etherpad pour la rédaction ( en attente de
> positionnement des conseillers et d'un complément d'information
> technique par David si besoin)
>
>

MICHENEAU Eddy a écrit :


> - mardi 8 décembre
> - Je propose l'horaire à 19.30 (ne pas finir trop tard)
> - Je propose la charte graphique pour le premier atelier
>

Ok pour moi.
On a pas précisé ou il me semble. Ce qui m'arrange c'est Montpellier
(institut de botanique) bien sûr mais ça peut se faire ailleurs.

> - Il faudrait savoir rapidement si on peut passer par un micro central
> ou un outil de ce type dont on avait parlé rapidement David pour une
> amélioration du son pour le retour skype

Je reteste cette semaine le micro Outils Reseaux.

> S'il faut prévoir un achat, me donner les informations et en fonction du
> prix, voir si le conseil valide
>
> - Possibilité d'utiliser Etherpad pour la rédaction ( en attente de
> positionnement des conseillers et d'un complément d'information
> technique par David si besoin)
>

Ok pour Etherpad, il n'y a pas de contenu confidentiel dans ces reunions
il me semble. Techniquement, il y a rien à faire : il faut un navigateur
et un acces internet.

A+

>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
> ------------------------------------
>
> "Liste gérée par l'Observatoire Naturaliste des Ecosystèmes Méditerranéens
(ONEM). Afin d'avoir une meilleure connaissance de ce réseau et de ses projets,
allez sur le site : http://www.onem-france.org ."
>
> Archives de ce groupe : http://www.onem-france.org/forums/onem/mail1.htmlLiens
Yahoo! Groupes
>
>
>
>

Pour les ateliers, deux plages de disponibilités de dégagent
(Christophe, David, Eddy & Jean-Laurent) (J'ai proposé à Sylvain de
participer par Skype)
- mardi 8 décembre
- mardi 15 décembre
Vincent recevra ce message et je lui fais confiance pour en prendre
bonne note et pour venir se greffer sur ces dates

Les thèmes d'ateliers évoqués lors du dernier conseil sont :
- Charte graphique
- Conventions
- Procès verbaux des conseils
- Utilisation des bases de données

- Je propose l'horaire à 19.30 (ne pas finir trop tard)
- Je propose la charte graphique pour le premier atelier

- Il faudrait savoir rapidement si on peut passer par un micro central
ou un outil de ce type dont on avait parlé rapidement David pour une
amélioration du son pour le retour skype
S'il faut prévoir un achat, me donner les informations et en fonction du
prix, voir si le conseil valide

- Possibilité d'utiliser Etherpad pour la rédaction ( en attente de
positionnement des conseillers et d'un complément d'information
technique par David si besoin)

Nikon D300 + 105 macro
Pas de problème pour usage onemien.
Merci de me tenir au courant et attention à l'INPN et autre usage peu
"coopératif"


----- Original Message -----
From: "Christophe Bernier" <christophe.bernier9@...>
To: <onem@...>
Sent: Monday, November 16, 2009 8:55 PM
Subject: Re: [onem] Cloportes est pyrénéens


>
> De bien belles photos, faites avec quel type d'appareil ?
>
> Ces clichés sont-ils utilisables pour un usage onemien et si oui, de
> quelle(s) façon(s) ?
>
> Sinon, il y a un lien erroné dans le lot mais je ne sais plus lequel...
>
> Christophe.
>
> ----
> Alain Bertrand a écrit :
>> De Porcellio laevis ? votre avis m'interresse
>> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... laevis.htm
>>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio_laevis.htm>
>>
>> De P. violaceus forme alaricensis ; cette foi devrait être la bonne !
>> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... laceus.htm
>>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio_violaceus.htm>
>>
>> Celles proposées page suivante doivent aussi concerner cette espèce
>> forme pyrenaeus
>> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... lheres.htm
>>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio_sp_Pailheres.htm>
>>
>> De Chaetophilocia cellaria
>> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... llaria.htm
>> <http://abela.ariegenature.fr/Petites_be%20...%20llaria.htm>
>>
>> Et de la forme type de P. duboscqui
>> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... oscqui.htm
>>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio%20duboscqui.htm>
>>
>> Toutes remarques biennvenues ; merci d'avance.
>>
>> A suivre, les récoltes en région méditerranéenne commencent à être
>> meilleures avec l'automne et les pluies
>>
>> Alain B
>>
>>
>>
>
>
>
> ------------------------------------
>
> "Liste gérée par l'Observatoire Naturaliste des Ecosystèmes Méditerranéens
> (ONEM). Afin d'avoir une meilleure connaissance de ce réseau et de ses
> projets, allez sur le site : http://www.onem-france.org ."
>
> Archives de ce groupe :
> http://www.onem-france.org/forums/onem/mail1.htmlLiens Yahoo! Groupes
>
>
>
>

De bien belles photos, faites avec quel type d'appareil ?

Ces clichés sont-ils utilisables pour un usage onemien et si oui, de
quelle(s) façon(s) ?

Sinon, il y a un lien erroné dans le lot mais je ne sais plus lequel...

Christophe.

----
Alain Bertrand a écrit :
> De Porcellio laevis ? votre avis m'interresse
> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... laevis.htm
>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio_laevis.htm>
>
> De P. violaceus forme alaricensis ; cette foi devrait être la bonne !
> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... laceus.htm
>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio_violaceus.htm>
>
> Celles proposées page suivante doivent aussi concerner cette espèce
> forme pyrenaeus
> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... lheres.htm
>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio_sp_Pailheres.htm>
>
> De Chaetophilocia cellaria
> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... llaria.htm
> <http://abela.ariegenature.fr/Petites_be%20...%20llaria.htm>
>
> Et de la forme type de P. duboscqui
> http://abela.ariegenature.fr/Petites_be ... oscqui.htm
>
<http://abela.ariegenature.fr/Petites_betes/Isopodes_terrestres/Atlas_photos_esp\
eces/Porcellio%20duboscqui.htm>
>
> Toutes remarques biennvenues ; merci d'avance.
>
> A suivre, les récoltes en région méditerranéenne commencent à être
> meilleures avec l'automne et les pluies
>
> Alain B
>
>
>

Plan d'action français pour « 2010, année mondiale de la biodiversité »
16 novembre 2009

Lors du conseil des ministres du mercredi 4 novembre 2009, Mme Chantal
Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’écologie a présenté une
communication relative au plan d’action français pour « 2010, année
mondiale de la biodiversité ».

2010, déclarée « Année internationale de la biodiversité » par
l’Organisation des Nations unies, sera l’année où l’ensemble des pays
signataires de la Convention pour la diversité biologique, signée à Rio
de Janeiro en 1992, feront le bilan de leurs actions et constateront que
les objectifs qu’ils s’étaient fixés n’ont pas été atteints. Au-delà du
constat, ce rendez-vous serait l’opportunité d’accroître les
connaissances en matière de biodiversité, et de positionner la France
sur la scène internationale pour bâtir une plateforme d’experts.

Le plan d’action national, construit avec l’aide d’un comité de pilotage
rassemblant tous les acteurs, contribuera au renforcement des
connaissances, notamment par un inventaire du patrimoine naturel de
l’Etat mais aussi par un inventaire communal lancé dans toutes les
collectivités volontaires, associant les élus, les scientifiques, les
associations et les citoyens. Le grand public sera aussi incité à
participer à des recueils de données utiles pour la recherche sur la
biodiversité.

Les travaux engagés sur l’approche économique de la biodiversité et des
services liés aux écosystèmes seront poursuivis. Il convient d’éclairer
toutes les décisions publiques et privées afin qu’elles soient prises en
intégrant leur coût pour la biodiversité et les compensations à mettre
en œuvre, a souligné Mme Chantal Jouanno.


Lettre hebdomadaire du Carrefour n° 387 du 16 novembre 2009

© Séna

Bonjour,
Suite à une sollicitation de L'Association de Développement de
l'Apiculture Professionnelle en Languedoc Roussillon, un wikini
d'enquête sur le frelon asiatique a été crée.
Cette espèce semble étendre rapidement son aire de répartition.
L'enquête a donc pour vocation de suivre cette extension de répartition
et de mieux connaître ce nouveau venu depuis quelques années.
J'ai eu l'occasion d'en observer plusieurs individus en septembre à
Casseneuil dans le Lot et Garonne et je joins deux photographies pour
vous inviter à vous intéresser à l'espèce et à l'enquête
Une plaquette d'avis de recherche devrait voir le jour prochainement
pour venir appuyer la prospection de l'espèce pour l'enquête.
Si vous avez des photographies libres de droit à fournir au réseau pour
illustrer le wikini et disposer d'iconographies que nous tenons à
dispositions de la presse, nous sommes preneur bien sûr.
Il faut savoir que l'accès à une iconographie diversifiée et de qualité
pour les illustrations des enquêtes et des plaquettes n'est pas toujours
existant
Je vous remercie d'avance pour votre participation.

Précisions jurisprudentielles sur la protection des espaces remarquables
http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=2083&idThema=7&\
idSousThema=42&type=JDE&ctx=259

Par Francesco Martucci, envirodroit-europe.net pour le JDLE : Par un
arrêt du 3 septembre 2009, le Conseil d'Etat a précisé les critères
d'appréciation de la protection spéciale prévue par l'article L. 146-6
du Code de l'urbanisme. Cet article prévoit que les zones constituant
des "espaces remarquables" doivent être protégées des opérations
d'urbanisme.

Le maire d'une commune avait délivré par arrêté un permis de construire
un bâtiment à usage commercial. Une association écologiste avait demandé
l'annulation de ce permis au tribunal administratif au motif que le
bâtiment était inclus dans le périmètre de la zone naturelle d'intérêt
écologique, faunistique et floristique (Znieff) de l'étang de
Canet-Saint-Nazaire ainsi que dans la Znieff de la zone humide d'Al
Cagarell, étant précisé que ces deux zones ont fait l'objet d'une
inscription aux sites Natura 2000. Si le tribunal administratif a rejeté
la demande d'annulation, la Cour administrative d'appel (CAA) de
Marseille y a fait droit. La commune et le titulaire du permis ont
intenté un pourvoi à l'encontre de l'arrêt de la CAA.

L'"intérêt écologique particulier"

Le Conseil d'Etat rejette le pourvoi, la CAA ayant relevé que le terrain
d'assiette du permis de construire délivré par le maire était inclus
dans le périmètre de la Znieff de l'étang de Canet-Saint-Nazaire ainsi
que dans la Znieff de la zone humide d'Al Cagarell. Or, ces deux zones
présentent "un intérêt écologique particulier du fait de la richesse du
faciès de végétation et de l'avifaune qui comprend vingt et une espèces
nicheuses".

Les juges relèvent en outre que le terrain litigieux n'est entouré
d'aucune construction. Ils précisent que si ce terrain est situé à
proximité d'un secteur urbanisé, il en est séparé par une avenue.

L'annulation du permis de construire dans le périmètre de l'espace
remarquable

Le Conseil d'Etat conclut que la CAA, en prenant en compte l'intégration
du terrain dans les deux zones naturelles d'intérêt écologique,
faunistique et floristique et son inscription aux sites Natura 2000, a
fondé son appréciation sur l'intérêt écologique de la zone et ses
caractéristiques propres au regard des critères définissant les espaces
remarquables. Le terrain étant inclus dans des zones constituant des
espaces remarquables, il devait bénéficier de la protection prévue par
l'article L. 146-6 du Code de l'urbanisme, ce qui justifiait
l'annulation de l'arrêté délivrant le permis de construire.

Pour rappel, l'article L. 146-6 dispose que "les documents et décisions
relatifs à la vocation des zones ou à l'occupation et à l'utilisation
des sols préservent les espaces terrestres et marins, sites et paysages
remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du
littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres
écologiques".

Source : Conseil d'État, 3 septembre 2009, N° 306298

Le Gouvernement interrogé sur les parcs naturels régionaux

28 septembre 2009

Lors de la séance du *Sénat *du mardi 22 juin 2009 consacrée aux
questions orales, M. Jean-Claude Peyronnet (Soc., Haute-Vienne) a
interrogé le Gouvernement sur la fiscalité des Parcs naturels régionaux.

M. Jean-Claude Peyronnet a fait part de la situation du parc naturel
régional Périgord-Limousin, qui a souhaité se voir attribuer la qualité
d'organisme d'intérêt général pour bénéficier de la part patronale
d'exonération sur son personnel, et qui s'est vu opposer un refus des
services fiscaux de la Haute-Vienne, au motif qu'il ne se rattacherait
pas à l'un des caractères définis par l'article 200 du code général des
impôts. Or, M. Jean-Claude Peyronnet a fait remarquer que parmi ces
caractères, figurait la défense de l'environnement naturel et a souhaité
qu’on lui accorde la qualification qu'il demande, comme l'ont fait les
services fiscaux de l'Aveyron pour le parc naturel du Grand Causse, son
objectif n'étant que de stabiliser les personnels dans une zone rurale
qui peine à recruter des personnels qualifiés.

M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie, a indiqué que la
défense de l'environnement naturel, au sens de l'article 200 du code
général des impôts, recouvrait la lutte contre les pollutions et
nuisances, la prévention des risques naturels et technologiques, la
préservation de la faune, de la flore et des sites, la préservation des
milieux et des équilibres naturels, l'amélioration du cadre de vie en
milieu urbain ou rural ; que la condition d'intérêt général impliquait
que l'activité de l'oeuvre ou de l'organisme ne soit pas lucrative et
que sa gestion soit désintéressée au sens de l'instruction fiscale du 18
décembre 2006 publiée au /Bulletin officiel des impôts/ ; que
l'organisme, enfin, ne fonctionne pas au seul profit d'un cercle
restreint de personnes.

S’il a reconnu qu’aux termes du code de l'environnement, le parc naturel
régional avait indéniablement une activité de protection du patrimoine
naturel, il a ajouté que ce dernier était cependant engagé dans d'autres
activités, telles que la participation à l'aménagement du territoire, le
développement économique et social, le développement touristique, qui ne
sont pas mentionnées à l'article 200 du code général des impôts. Compte
tenu de son objet et des actions qu'il mènait effectivement, il a
considéré que l'activité des parcs naturels régionaux ne se rattachait
pas, dans sa globalité, à l'un des caractères limitativement énumérés à
l'article 200.

Pour autant, il a admis qu'il faudrait lancer une réflexion en vue de
faire évoluer le traitement fiscal de ces parcs.

/Lettre hebdomadaire du Carrefour n° 381 du 28 septembre 2009/

© Sénat
--------------------------------------------------------------------------------\
--------------------------------------------------------------------------------\
-------------------------------------------

*Loi autorisant l'approbation du protocole relatif à la gestion intégrée
des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée
*

http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-390.html

Bonjour,

Je diffuse largement ces messages faisant suite au colloque "Sciences
Citoyennes" organisé la semaine dernière par Tela-Botanica à Montpellier.

Cordialement,

Jean-Laurent Hentz

-------- Message original --------
Sujet :  [Sc_Citoyenne] Re : [Sc_Citoyenne] Les Sciences Citoyennes sur
mon... blog !
Date :  Thu, 29 Oct 2009 02:21:24 -0400
De :  pjbernard37@...
Répondre à :  sciences-citoyennes@...
Pour :  sciences-citoyennes@...
Références :  <DCB4D225-BC5C-4DE1-9358-35531428A0BD@...>
<4AE875B7.7000207@...>
<6E0243FA-3327-47EE-869E-40324B6D5F41@...>



Bonjour,
Puisque je reçois aussi votre courrier, cela m'a permis de visiter, en
partie pour le moment, votre fort intéressant blog. Ce qui me permet de
vous signaler aussi que j'ai écrit une longue compilation sur les
abeilles dans la rubrique "abeilles" de mon site, et en particulier une
page sur leur  mortalité avec les toutes derrnières hypothèses...
Bien cordialement
Pierre-Jean BERNARD
www.laplanetedesinsectes.net <http://www.laplanetedesinsectes.net>

-----E-mail d'origine-----
De : Vincent Tardieu <tardieu-vincent@...>
A : Elise MOUYSSET <elise@...>; Violette ROCHE
<violette@...>; Daniel MATHIEU
<dmathieu@...>; Angélique MOREAU <angelique@...>
Cc : sciences-citoyennes@...
Envoyé le : Mercredi, 28 Octobre 2009 18:34
Sujet : [Sc_Citoyenne] Les Sciences Citoyennes sur mon... blog !

Super ! Tu sais que ça a été un réel plaisir de contribuer au succès de
votre belle initiative.
Juste pour vous dire aussi que je viens de publier un petit article, ce
jour, sur mon blog (*http://lesilencedesabeilles.over-blog.com
<http://lesilencedesabeilles.over-blog.com/>/*) qui parle du... colloque
Sciences Citoyennes ! Et cela dans le cadre de la présentation d'une
interview de Romain Julliard sur le projet de suivi des pollinisateurs.
C'est toujours une petite retombée !
Des bises à  toute l'équipe.
Vincent

Le 28 oct. 09 à 17:47, Elise MOUYSSET a écrit :

> Merci pour ton investissement et l'accompagnement tout au long du
> colloque.
> j'espère qu'on aura d'autres occasions de travailler ensemble.
> j'ai transféré la facture à Mamode.
>
> Amitié
> Elise
>
> <logo_tela_mini.gif>  *Elise Mouysset*
> Directrice
> Tel : 04 67 52 41 22
> www.tela-botanica.org
> Inscrivez vous au colloque sciences citoyennes et biodiversité
>
<http://www.tela-botanica.org/wikini/colloquescb/wakka.php?wiki=InscriptionCollo\
que>
>
>

=

M@kro a écrit :

Bien vu ! Il doit y avoir une erreur sur la date du stage qui doit être
4 à 6 mois (mars/avril à août/septembre 2010), puisque la réponse est à
apporter avant le 15/01/2010 à Benoît Pascault.

David Delon

> Bonjour,
>
> Un peu tard ...
>
> *Durée du stage et période souhaitée : *4 à 6 mois (mars/avril à
> août/septembre 2009)
>
> A+
> thierry
>
>
> David Delon a écrit :
>>
>>
>
>

Bonjour,
voici une offre de stage concernant saga pedo sur la plaine du regard
(ardèche). merci de transmettre aux éventuels intéressés de votre réseau.




Cordialement

Benoît Pascault
Chargé d'études


------------------------
Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels
Antenne Drôme-Ardèche

Le Rouveyret
07200 VOGÜE

Tél.ligne directe.  04.75.36.32.31
Tél. standard.      04.75.36.30.59
Fax.                04.75.36.32.38

benoit.pascault@...


Site web : http://www.cren-rhonealpes.fr
-------------------------

Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer ce
courriel que si nécessaire.

Bonjour
Je viens de supprimer votre mail suite à votre requête
J'ai sauvegardé à part pour le réseau votre mail pour que le
coordinateur de l'enquête puisse vous contacter si besoin
Je suis surpris que vous receviez des spams suite à cela car depuis 2
ans, les antispams installés sur tous le site internet du réseau sont
très efficaces et nous n'avons jamais eu dernièrement ce type de
problème. Vous voudrez bien nous informer si ces spams persistent pour
que nous vérifions si il existe réellement une faille dans le système
antispam du réseau.
Rien n'est impossible malheureusement et nous sommes donc très attentifs
à ce type de retour de la part des témoins d'enquêtes et de tous les
coopérateurs sur les wikinis du site du réseau.
Cette invitation à la veille sur les wikinis s'adresse donc à nous tous.
Bien à vous
Eddy MICHENEAU
Conseiller du réseau



fplanglois a écrit :
>
> Bonjour, à tous,
> En remplissant le formulaire de signalement des observations
> d'hippocampes, mon témoignage apparaît bien sur cette page :
> http://www.onem-france.org/hippocampes/wakka.php?wiki=HippoCarto#topmap
> <http://www.onem-france.org/hippocampes/wakka.php?wiki=HippoCarto#topmap>
>
> En revanche mon mail y figure également, et même si je l'ai communiqué
> à toutes fins utiles à l'administrateur, je souhaite que celui-ci soit
> supprimé au plus vite de la page.
>
> C'est extrêmement dangereux de laisser les mails non codés (il existe
> des techniques pour ça) sur une page web. Les spams commencent à affluer.
>
> Merci à l'administrateur de faire le nécessaire pour le supprimer.
>
> Cordialement
> François-Pierre Langlois
>
>

Bonjour, à tous,
En remplissant le formulaire de signalement des observations d'hippocampes, mon
témoignage apparaît bien sur cette page :
http://www.onem-france.org/hippocampes/wakka.php?wiki=HippoCarto#topmap

En revanche mon mail y figure également, et même si je l'ai communiqué à toutes
fins utiles à l'administrateur, je souhaite que celui-ci soit supprimé au plus
vite de la page.

C'est extrêmement dangereux de laisser les mails non codés (il existe des
techniques pour ça) sur une page web. Les spams commencent à affluer.

Merci à l'administrateur de faire le nécessaire pour le supprimer.

Cordialement
François-Pierre Langlois

Bonjour à tous,

J'animerai mardi 27 octobre prochain de 18h à 20h à Nîmes (salle de
conférence du Carré d'Art) une conférence gratuite et ouverte à tous sur
Saga pedo.

Bien cordialement,

Christophe Bernier.