Bonsoir, Je reviens avec retard sur votre email et souhaite vous apporter les compléments d’explication qu’il appelait. Le problème à l'origine était...
Bonjour, Le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires - NOR: PRMX0829186D est paru ce...
Bonjour à tous, Lu sur le site de 01net. : L'Assemblée nationale met en ligne 50 ans d'archives Les archives de l'Assemblée concernent "tous les comptes...
Merci pour cette information, j'ai fait un rapide test sur la base, sur plusieurs legislatures. Si le descriptif des travaux est bien indiqué, il ne semble...
Cette disposition est applicable à compter du 1er mai 2009 comme indiqué dans l'alinéa premier de l'article 2 du décret Article 2 L'article 1er prend effet...
Pour ma part, j'accède aux contenu des rapports et débats (en pdf texte/image ce qui permet de faire une recherche plein texte); mais sans passer par l'index...
Merci de cette nécessaire correction, et navré de la citation partielle (j'avais rédigé un premier message plus bref, puis j'ai préféré reprendre le...
Bonjour, Suite à la question d'un membre du groupe, je vous fais part de la réponse : L'astérisque « * » marque la solennité avec laquelle le décret...
Bonjour la Liste, A l'occasion des journées européennes d'informatique juridique de la semaine dernière, les auditeurs ont pu avoir des nouvelles fraiches...
Bonjour la liste, Une bonne nouvelle après l'annonce de l'inauguration du remarquable portail officiel du droit togolais <http://www.legitogo.gouv.tg/>, voici...
Message sur la législation monégasque http://www.legimonaco.mc Message sur les dernières évolutions de Legifrance et notamment l'accès à la Jurisprudence...
Bonjour, Les règles d'écriture des articles de codes (partie règlementaire) sont actuellement les suivantes : R* : articles issus d'un décret en Conseil...
DEGUSSEAU Martine
martine.degusseau@...
19. Décembre 2008 22:00
5326
Parmi les news de Legifrance, à noter celle-ci : la création et mise en ligne d'un BO du ministère de l'immigration ...
Bonjour à tous l'excellente lettre Documentation de territorial.fr nous informe de la mise en place de nouveaux contrats avec le CFC relatif aux copies...
Editeurs ayant confié leurs sources électroniques au CFC : - Wolters Kluwer (Liaisons, Lamyline Reflex, WK-RH, Revue Lamy Droit de l'immatériel) - Lextenso...
Bonjour, Je reviens sur un sujet fréquemment évoqué suite à constat que nous faisons dans notre société. Nous recevons désormais des copies de jugement...
patin
patin@...
22. Décembre 2008 16:01
5331
Bonsoir, Je ne suis pas certain que la citation de propos que j'aurais tenus (ce dont je ne suis pas certain - du moins pas ainsi et sans doute dans un...
Bonsoir la liste, Europeana revient ( http://europeana.eu ) Doucement. Avertissement dès la page d'accueil "Le nouveau système informatique d'Europeana est...
Les cadeaux en ligne continuent. Après Europeana qui revient, Boamp débarque, un site totalement consacré aux marchés publics et qui reprend le portail...
Bonsoir, Au hasard de mes recherches sur les juristes français qui publient en langue anglaise (on en reparlera bientôt) et m'intéressant de près aux...
