Bonjour la liste Désolé pour ceux qui y sont déjà abonnés, mais je ne résiste pas à l'envie de transférer ce message de Lyonette Louis-Jacques de la...
Bonjour à tous, et mille excuses pour le multipostage. Le Conseil constitutionnel se voit dans l'obligation de se défaire de son surplus de stock de sa revue...
Brau Lionel
lionel.brau@...
5. Novembre 2007 17:03
4761
bonjour , je recherche un texte de 1926 (décret du 3 septembre 1926 ) Est-il possible de le trouver sur internet ? Merci encore...
Les Echos du 08/11/2007 signalent « qu'un décret pourrait sortir avant le prochain haut comité de place, prévu pour décembre, afin de mettre un terme aux...
[Note du modérateur : la demande de documentation papier ne fait pas partie en principe des sujets abordés sur cette liste (lire la FAQ); Ecxceptionnellement...
Annexe n° 14 "Direction de l'action du Gouvernement - Publications officielles et information administrative" (rapporteur spécial Jean- Pierre Brard,...
Bonsoir la liste, C'est drôle de voir les évènements se téléscoper ! Je viens de remonter de mes archives (on peut aussi appeler ça "la Cave" !), dans...
stephane.jacquier@...
9. Novembre 2007 17:01
4769
Bonsoir, Le programme - quasi définitif - de la Journée Juriconnexion "Internet-juridique.gouv.fr : réalité virtuelle pour les utilisateurs ?" est en...
Bonsoir, En tenant compte des difficultés d'organisation que les participants peuvent rencontrer du fait des grèves, les inscriptions seront acceptées...
Bonjour la liste, Par la nature même de notre travail, je pense que nous portons un intérêt particulier à la numérisation des sources et ses avancées. ...
GHARBI Dorra
GHARBI@...
14. Novembre 2007 15:45
4772
Comme le commentaire de la Dépêche du GFII n° 922 du 14/11/2007 le dit, la BNF ne pouvait guère faire mieux, vu le droit d'auteur français, qui ne...
Bonjour la liste, Merci beaucoup à celles et ceux qui ont pris le temps de me répondre, souvent en détail. Merci à toutes et à tous pour leur patience. ...
[Message des modérateurs : Dans la mesure où certains messages passent mal sur la liste - il faut les rediffuser pour les archives web de la liste - pardon...
[Message des modérateurs : Certains messages passent mal sur la liste - il faut les rediffuser pour ses archives web - pardon s'il y a double envoi] ... De la...
Bonjour la Liste, Nous vous confirmons, qu'en dépit des grèves, la journée de Juriconnexion aura bien lieu demain au Cabinet Gide Loyrette Nouel au 28 cours...
Bonjour la liste! Sur la liste de diffusion de l'ADBS juridique, on vient d'annoncer la sortie de la base de données LEXPOL (http://www.lexpol.pf) : le...
Anny Maximin
Anny.Maximin@...
21. Novembre 2007 11:06
4779
Le poste n’ayant toujours pas été pourvu, nous relançons l’offre parue en juin dernier : La Communauté de l’agglomération rouennaise, 45 communes,...
BELLIN Aurelie
aurelie.bellin@...
21. Novembre 2007 17:15
4780
bonsoir la liste Pourriez vous m'indiquez des "articles, notes, études" récents qui indiquent le % de décisions de la Cour de cassation publiés...
Veronique.Litaudon
veronique.litaudon@...
22. Novembre 2007 18:03
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Bonjour, Je suis à la recherche d'un arrêt récent du Conseil d'Etat (Il daterait d'un à deux mois). Il porte sur les zones NH des PLU. Je n'ai...
Hélène JANDRICEK
helene_jandricek@...
22. Novembre 2007 18:04
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Bonjour, Le pourcentage des arrêts publiés par la cour de cassation (et par forcément dans legifrance, mais le calcul du taux n'est pas expliqué) est...
Esclangon, Sandrine (...
sesclangon@...
23. Novembre 2007 9:17
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Bonjour, J'imagine que le pourcentage publié par la Cour de cassation dans son rapport annuel correspond aux arrêts publiés au Bulletin. Cordialement, ...
Berenger, Agnes
agnes.berenger@...
23. Novembre 2007 9:52
4784
Bonjour Un grand merci aux animateurs de Juriconnexion pour cette nouvelle journée dense et de très grande qualité ! Je souhaitais poser quelques petites...
Bonjour la liste, Quelques informations complémentaires à ce sujet : La Cour de Cassation prononce environ 30.000 arrêts par an. Le nombre est publié tous...
Le problème, c'est que la gestion d'une messagerie est une charge informatique et humaine lourde, les gens de Legifrance en savent quelque chose. J'ai bien...
Bonjour, C'est un outil très pratique en effet ; cependant j'ai eu l'occasion de constater que la veille sur une expression en recherche en d'orthographe ...
