Bonjour, pour faire suite à la journée Juriconnexion consacrée au web 2.0 (cf http://www.juriconnexion.fr/ pour accèder aux interventions) je vous fais...
Merci Anne pour le truc. C'est utile et précieux. J'ai beaucoup apprécié, personnellement, de ne pas avoir été prévenu (personne au cabinet non plus...
Bonjour la liste, Une petite précision concernant "Néoveille" : seules les éditions A et B du Bodacc sont traitées ; le BODACC C (Avis de dépôts des...
Bonjour à tous, Pour apporter un élément de réponse à Emmanuel, je n'ai pas eu besoin d'attendre mon ID définitif; une fois la procédure d'inscription...
Bonjour la liste, Je souhaitais vous soumettre un constat qui me rend très perplexe. En faisant une recherche de décret d'application d'une disposition de la...
Comme chaque année, les rapports sur le projet de loi de finances permettent, dans une certaine mesure, de savoir ce qui se "trame" ou s’est passé chez les...
Bonjour la liste, Stéphane Cottin signale dans Juriblog à l'adresse suivante : http://www.servicedoc.info/Le-site-web-du-secteur-juridique.html, le 5 ...
[Note du modérateur : nous acceptons exceptionnellement cette demande de documentation papier car elle est atypique - merci de transmettre directement sur la...
Nathalie LECOMTE
nathalie.lecomte@...
6. Décembre 2006 16:40
4383
Nouveau : les Cahiers de jurisprudence de l'aide sociale (CJAS) sont en ligne sur le site du ministère des affaires sociales. Détails et la suite sur : ...
Bonjour, Une version anglaise de cette loi (traduite par l’éminent spécialiste Samuel Butler), Federal Law on Joint Stock Companies ...
Sadri Saieb
Sadri.Saieb@...
7. Décembre 2006 12:32
4385
bonjour, Les CJAS étaient en ligne sur le site du Ministère de la Santé depuis 1998 ou 1999. J'étais responsable de la DOC de la DHOS pendant 10 ans puis...
baertmichele7494@...
7. Décembre 2006 14:35
4386
Bonjour à tous, Voici l'annonce d'une journée d'étude qui promet d'être bien intéressante....merci à l'ADBS! A bientôt! Marie-Dominique DESMARCHELIER ...
Bonjour Suite à un message inexact paru sur la liste Juriconnexion le 6 décembre 2006, à partir d'une information donnée par Emmanuel Barthe, je souhaite...
catherine.baude@...
12. Décembre 2006 8:28
4388
Sur le sujet Bibliothèque numérique européenne (BNUE), Olivier Ertzscheid signale que pendant que l'EU -- et Yahoo avec son Open Content Alliance dans une...
Bonjour Je suis à la recherche du " code civil" slovène en anglais. Avez-vous une idée ? Merci Anny MAXIMIN -- Ce message a ete verifie par MailScanner pour...
Anny Maximin
Anny.Maximin@...
12. Décembre 2006 12:30
4390
On a retrouvé la BNUE... Le même Olivier Ertzscheid signale sur son blog deux liens très interessant sur la futur bibliothèque numérique européenne C'est...
Bonjour Anny, Jusqu'à présent, il n'existe encore pas de code civil en Slovénie (les travaux de codification sont en cours mais depuis quelque temps déjà)...
Bonjour, dans le cadre de la finalisation d'un article sur la délibération 2006-228 de la cnil (fichiers de prospection politique des partis), je recherche...
Bonsoir la liste, Je suis à la recherche de l'instruction suivante : " Instruction interministérielle nº486/SGDN/STS/TSE/CVS/DR du 01 mars 1993 sur la ...
aurelie.courte@...
14. Décembre 2006 19:42
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Bonjour, Nos juristes ne "jurent" :-))) que par les ouvrages du professeur émérite René Chapus et voudraient avoir une édition la plus récente possible ;...
Yveline Meline | Offi...
yveline.meline@...
15. Décembre 2006 15:27
4396
Bonjour la liste, Signalé par l'espace de partage des élèves de l'EBD, je vous invite à découvrir le dossier réalisé conjointement par Didier Frochot et...
Bonjour, Je souhaiterais pouvoir consulter le Code marocain des obligations et des contrats (notamment les articles 230, 440 et 461), pourriez-vous m'indiquer...
christine_delahaye@...
18. Décembre 2006 16:16
4398
Bonjour à tous Quelques trouvailles du jour : - un blog d'un Professeur de Droit à l'université Toulouse I : Hugues Kenfack créé en Juillet 2006 Des...
Bonsoir la liste, On se souvient qu'en 2004, 2005, et 2006, les rapports annuels de la Banque Mondiale (Doing Business in...) avaient vivement critiqué la...
Bonjour, A priori, pas de DOC disponible gratuitement ligne ! Le droit marocain des obligations et contrats est, depuis 1913, codifié dans un monument...
Sadri Saieb
Sadri.Saieb@...
19. Décembre 2006 8:42
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Bonjour la liste, Je vous fait suivre l'info suivante que je viens de recevoir. Thierry Boucher Bibliothèque Cujas ... Sujet: [Iallmembers] UK Statute Law...
Thierry Boucher
tboucher@...
20. Décembre 2006 16:37
4402
Bonsoir la liste Une dépêche Jurisclasseur (Lexis Nexis) de ce jour vient d'attirer mon attention et me fait réagir : "La consolidation des codes, lois,...
