Bonjour à tous, Je reçois ce jour le Bulletin bimensuel du dictionnaire permanent Droit des affaire m'annonçant (dans un petit encart) que la version...
Bonjour à tous, Pour les personnes recherchant des traductions de lois allemandes, voici le lien vers le site du Goethe Institut qui permet d'avoir accès à...
katia.gesta-lavit@...
10. Août 2005 9:44
3867
Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'aider à trouver l'arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation (non en ligne sur le site internet de la C. ...
Merci à tous. Pour la base Lexbase, je en connaissais. Pour Légifrance : je me suis trompé lors de ma recherche ... Encore merci, Gaëtan GIRARD Chef du...
Un de nos juristes me fait la remarque suivante : la table analytique du Code Forestier a disparu de la nouvelle édition 2005 du Code rural, code forestier...
Yveline Meline
yveline.meline@...
16. Août 2005 10:15
3870
Personnellement j'ai testé en mai dernier le service en ligne d'accès au code permanent Environnement et nuisances et ... je ne suis pas convaincue par...
Yveline Meline
yveline.meline@...
16. Août 2005 14:49
3871
Ma question, et la remarque, ne concernent que l'utilisation du code version papier ; suivant les lieux et le contexte, l'édition papier est indispensable. ...
Yveline Meline
yveline.meline@...
17. Août 2005 9:26
3872
Bonjour, Il est possible de consulter sur Legifrance les versions antérieures d'un article donné, en choisissant l'onglet " Recherche Experte ", puis "...
Merci à toutes celles et ceux qui ont oeuvré pour proposer divers moyens d'accès aux versions antérieures sur Légifrance. Cependant, nos juristes sont...
Yveline Meline
yveline.meline@...
18. Août 2005 8:16
3875
Bonjour à tous, Suite au rejet en deuxieme lecture par le Parlement Européen le diagrame suivant : ...
Guy Coslado (GC0111)
guy@...
18. Août 2005 14:32
3876
... la ... Merci, Emmanuel, cela m'a permis de trouver ceci : ... "2) lorsque le Parlement européen rejette l’ensemble de la position commune (ce qui...
Guy Coslado (GC0111)
guy@...
18. Août 2005 19:14
3877
Bonjour, j'ai un souci avec l'expert suite à une tentative de vol sur mon véhicule. Celui ci me demande de faire reparer mes freins arrieres qui n'ont pas...
Votre message me permet de rappeler une méthode efficace pour trouver des informations juridiques ciblées sur un thème, notamment pour les particuliers non...
Bonjour, Question un peu "pointue" en ces jours de rentrée, concernant la rédaction des visas dans les textes officiels : je ne parviens pas à trouver de ...
Valérie BEL
vbel@...
30. Août 2005 9:53
3882
A l'époque où je sévissais au secrétariat général du Gouvernement, nous retenions la formule suivante pour un visa : Vu la loi n° 2001-616 du 11 juillet...
Voici une réponse très claire et très précise (et de bonne source !). Il est dommage que je n'aie pas trouvé ces informations directement dans les textes ...
Valérie BEL
vbel@...
30. Août 2005 14:31
3884
Bonjour, Vous trouverez également sur Légifrance un guide de légistique. Son introduction précise que ce guide a pour objet de "de présenter l'ensemble...
En effet, mais l'information (précise) que je cherchais ne se trouvait pas (étonnamment) exposée dans ce guide. Pour ceux et celles que cela intéresserait,...
Valérie BEL
vbel@...
30. Août 2005 15:07
3887
Lu sur l'excellent Echoweb du CIFDI http://www.cifdi.francophonie.org/Echow/Arch/20050831.htm#03 (rubrique documentation) «Vade-mecum : clients, agences,...
Le blog House of Butter signale que le Financial Times a l'intention de retirer ses articles des bases de données de presse, notamment celle de LexisNexis. Ca...
*** Please see Simmons & Simmons Email conditions attached *** Il semble que l'embargo ne porte pas sur le retrait des articles du FT des BDD presse, qui...
Anne Corbel
Anne.Corbel@...
7. Septembre 2005 10:23
3892
Lu sur Abondance.fr Google Print s'ouvre à l'Europe Google vient d'annoncer qu'il étendait son programme Google Print à la France, l'Italie, l'Allemagne,...
Il faut aussi noter l’initiative de Amazon et notamment de Amazon.fr qui permet désormais, et pour certains titres, de consulter une partie du contenu des...
Bonjour, Dans l'esprit de ce qui se fait depuis plusieurs années, je tente mettre en ligne diverses ressources gratuites susceptibles d'intéresser les...
