[Message du modérateur : la demande ci dessous ne rentre pas directement dans le cadre de l'objet de la liste Juriconnexion mais du fait de sa spécificité...
Anne-Marie Couchouron
anne-marie.couchouron...
7. Juillet 2005 8:40
3854
Bonjour, A votre connaissance, une version anglaise du reglement AMF est elle disponible quelque part sur Internet ? Merci Frederique Fusil < END > < END > ...
La fusion prévue de longue date http://www.unilat.org/dtil/etis/actasTDCnet/macphail.htm entre les bases Eurodicautom (celle de la Commission européenne) et...
Bonjour la liste. Je viens de faire ma petite lecture du JO électronique du matin et j'ai un gros doute sur le fait d'être réelement réveillé.... Extrait...
De: ARAJOL <mailto:vcsc@...> Robert Ville ou région recherchée, pays : france, France Vends : reliures lefebvre & jurisclasseurs a vendre reliures...
Arajol Robert
vcsc@...
11. Juillet 2005 7:45
3858
Bonjour, je cherche une traduction française de ce texte américain. Je ne trouve rien. Quelqu'un peut-il m'aider ? Merci françoise SAIGNES CLEARY GOTTLIEB...
Françoise Saignes
fsaignes@...
11. Juillet 2005 13:45
3859
A l'attention de M. HAUBRY , je me permets d'apporter une précision à la réponse que vous avez reçue en provenance du service de la rédaction de la...
DEGUSSEAU Martine
martine.degusseau@...
12. Juillet 2005 11:45
3860
Bonjour, après la loi sur la faillite américaine que je ne trouve pas et que personne n'a trouvé en français, c'est maintenant le texte de la loi ...
Françoise Saignes
fsaignes@...
12. Juillet 2005 14:00
3861
http://www.spi.ens.fr/legal/a78-17-text.html je ne sais pas ce que cela vaut mais cela vous donnera une idée pour la traduction Nathalie Dumas ...
Nathalie Dumas
ndumas@...
12. Juillet 2005 14:18
3862
Bonjour la liste, Le site de la direction des Journaux Officiels évolue http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/pid/1 ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
22. Juillet 2005 13:53
3863
Comme nous avons désormais l'habitude, la liste Juriconnexion relaie les informations de l'ADIJ : "L'ADIJ prépare une rentrée de septembre très chargée...
GASNAULT Jean
gasnault@...
31. Juillet 2005 20:56
3864
Bonsoir la liste, Juriconnexion a contribué à organiser la 6ème édition des journées "Internet pour le droit" à Paris en 2004. Il est naturel donc...
GASNAULT Jean
gasnault@...
31. Juillet 2005 20:56
3865
Bonjour à tous, Je reçois ce jour le Bulletin bimensuel du dictionnaire permanent Droit des affaire m'annonçant (dans un petit encart) que la version...
Bonjour à tous, Pour les personnes recherchant des traductions de lois allemandes, voici le lien vers le site du Goethe Institut qui permet d'avoir accès à...
katia.gesta-lavit@...
10. Août 2005 9:44
3867
Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'aider à trouver l'arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation (non en ligne sur le site internet de la C. ...
Merci à tous. Pour la base Lexbase, je en connaissais. Pour Légifrance : je me suis trompé lors de ma recherche ... Encore merci, Gaëtan GIRARD Chef du...
Un de nos juristes me fait la remarque suivante : la table analytique du Code Forestier a disparu de la nouvelle édition 2005 du Code rural, code forestier...
Yveline Meline
yveline.meline@...
16. Août 2005 10:15
3870
Personnellement j'ai testé en mai dernier le service en ligne d'accès au code permanent Environnement et nuisances et ... je ne suis pas convaincue par...
Yveline Meline
yveline.meline@...
16. Août 2005 14:49
3871
Ma question, et la remarque, ne concernent que l'utilisation du code version papier ; suivant les lieux et le contexte, l'édition papier est indispensable. ...
Yveline Meline
yveline.meline@...
17. Août 2005 9:26
3872
Bonjour, Il est possible de consulter sur Legifrance les versions antérieures d'un article donné, en choisissant l'onglet " Recherche Experte ", puis "...
Merci à toutes celles et ceux qui ont oeuvré pour proposer divers moyens d'accès aux versions antérieures sur Légifrance. Cependant, nos juristes sont...
Yveline Meline
yveline.meline@...
18. Août 2005 8:16
3875
Bonjour à tous, Suite au rejet en deuxieme lecture par le Parlement Européen le diagrame suivant : ...
Guy Coslado (GC0111)
guy@...
18. Août 2005 14:32
3876
... la ... Merci, Emmanuel, cela m'a permis de trouver ceci : ... "2) lorsque le Parlement européen rejette l’ensemble de la position commune (ce qui...
Guy Coslado (GC0111)
guy@...
18. Août 2005 19:14
3877
Bonjour, j'ai un souci avec l'expert suite à une tentative de vol sur mon véhicule. Celui ci me demande de faire reparer mes freins arrieres qui n'ont pas...
Votre message me permet de rappeler une méthode efficace pour trouver des informations juridiques ciblées sur un thème, notamment pour les particuliers non...
Bonjour, Question un peu "pointue" en ces jours de rentrée, concernant la rédaction des visas dans les textes officiels : je ne parviens pas à trouver de ...
Valérie BEL
vbel@...
30. Août 2005 9:53
3882
A l'époque où je sévissais au secrétariat général du Gouvernement, nous retenions la formule suivante pour un visa : Vu la loi n° 2001-616 du 11 juillet...
