Bonjour la liste, "on" m'indique que lors de discussions parlementaires du 3 mai 2005 le sujet de la taxe d'équarrissage a été abordé. Or je ne trouve rien...
Anne-Marie Couchouron
anne-marie.couchouron...
2. Juin 2005 8:37
3816
En fait c'est une question parlementaire dont il s'agit : 12ème législature Question N° : 64420 de M. Rochebloine François ( Union pour la Démocratie...
Vous vous en êtes rendu compte, ces dernières années, les revues juridiques se sont multipliées. Notamment les mensuels liées à un ouvrage à mise à ...
L'Association internationale des bibliothèques juridiques (International Association of Law Libraries - IALL), comprenant jusqu'ici peu de documentalistes...
Je suis à la recherche des références du "Dictionnaire de la publicité foncière" dont je ne trouve pas l'éditeur. Est-ce que qq d'entre vous connaît cet...
Anne-Marie Couchouron
anne-marie.couchouron...
6. Juin 2005 13:39
3820
Bonjour. L'éditeur de ce dictionnaire est apparemment Litec : http://boutique.lexisnexis.fr/jcshop/boutique.html Véronique Veber Documentaliste Shearman &...
Veronique Veber
VVeber@...
6. Juin 2005 13:59
3821
Dictionnaire de la publicité foncière Sous la direction de : - Jacques Lafond, Docteur en droit, ancien avoué, juriste au CRIDON Bordeaux-Toulouse -...
GASNAULT Jean
gasnault@...
6. Juin 2005 14:20
3822
Cinq associations professionnelles représentant clients (dont l’ADBS et l’ADBU, pour les documentalistes et les bibliothécaires), agences (SNIEL) et...
Ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
7. Juin 2005 14:11
3824
L’ADBS (l’Association des professionnels de l’information et de la documentation) lance en juin 2005 une vaste ENQUÊTE sur les métiers, les...
ODTHOUVE@...
8. Juin 2005 12:51
3825
Bonjour, Utilisatrice du logiciel de gestion de contrat "Mis Contrats" de la société cpa-memotech, je suis à la recherche d'utilisateurs, soit de ce même ...
BARTOLUCCI Elsa
bartolue@...
8. Juin 2005 12:53
3826
Bonjour, Vous trouverez un compte-rendu de la manifestation du 24 mai 2005 à l'INTD-CNAM sur le site de l'association Juriconnexion :...
Légifrance - Sites juridiques des Etats membres de l'U.E. (Sélection) http://www.legifrance.gouv.fr/html/sites/sites_membres.htm Service public -sites...
GASNAULT Jean
gasnault@...
10. Juin 2005 12:27
3830
Bonjour, En Belgique pas toute la jurisprudence est en ligne. C'est le cas pour les tribunaux supérieurs, mais pas pour les petits. Vous trouvez le moteur de ...
Le groupe Jurinfo, groupe "informatique juridique" du Conseil de l'Union Européenne, a mis en ligne plusieurs documents de travail : Des nouvelles de Nat-Lex...
Bonjour à tous, Savez vous où trouver, en ligne, les arrêts de la Cour de Justice de la République ? Merci d’avance pour vos réponses. S.B. [Les parties...
Sara
mimi.sara@...
15. Juin 2005 14:39
3834
Bonjour, Suite à un tri drastique de notre bibliothèque, nous nous retrouvons avec des codes et autres mémentos dont nous ne savons que faire malgré ...
*Fenasse
dfenasse@...
16. Juin 2005 8:28
3835
Depuis quelques semaines, à la suite semble-t-il d'une importante mise à jour fonctionnelle, la base de données de l'Office des publications officielles,...
Bonjour, Je suis à la recherche des codes civil et de procédure civile ivoiriens. Mes nombreuses recherches jusque-là n'ont pas été très concluantes....
Sophie.Varisli@...
20. Juin 2005 15:54
3837
Merci de vos réponses. Les ouvrages ont trouvé preneur. -- Delphine FENASSE Kahn et associés dfenasse@... [Les parties de ce message comportant...
*Fenasse
dfenasse@...
21. Juin 2005 7:55
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Bonjour, Je suis à la recherche d'un site disposant -gratuitement ...- de jurisprudences de droit de la fonction publique. Merci d'avance, Gaëtan GIRARD Chef...
Merci de votre réponse mais je cherche plutôt un site qui traite du droit de la fonction publique, notamment, et qui procède à une sélection d'arrêts et ...
Voir le site d'un des pionniers de l'internet juridique : M. Grondin, fonctionnaire aux PTT... http://bgrondin.chez.tiscali.fr/ptt/frame1.html et notamment...
Bonjour, Gratuitement, vous avez dit gratuitement, pourquoi gratuitement ? Sur internet, sauf erreur de ma part, vous avez trois possibilités : - Le tout...
ACRD.Sentubery
ACRD.SENTUBERY@...
21. Juin 2005 15:04
3843
Nous avons tenus il y a plusieurs années sur cette liste un débat sur la diffusion gratuite/payant de l'information juridique. Nous sommes bien conscients...
