Bonjour à toutes et à tous, Un fois n'est pas coutume je voudrais signaler sur cette liste un livre très intéressant que vient de publier le Greffe du...
Bonjour la liste Un endroit où on trouve des réponses http://www.assemblee.pf/shared/search.asp?mode=theme&sc=COD&srange=last ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
2. Décembre 2004 15:07
3510
Le code disponible sur le site de l'assemblée territoriale a été modifié en 2001. http://www.assemblee.pf/texte/document.asp?id=6658 Mais le Conseil d'Etat...
[Message relayé à la demande du CRID. Désolé pour les doublons] Conférence Gratuite Creative Commons - Une licence d'utilisation entre droit d'auteur et...
Boon Christopher
c.boon@...
3. Décembre 2004 16:14
3512
Le cabinet Kahn et Associés, cabinet d'avocats spécialisé en droit des affaires (40 avocats, 30 salariés) recrute pour un remplacement congé maternité de...
Sophie MOYRET
smoyret@...
6. Décembre 2004 15:58
3513
Legifrance fait mesurer sa fréquentation par le service bien connu des webmestres Xiti (mesure et analyse de fréquentation de sites web). La preuve à la fin...
Bonsoir la liste, ... Bonjour à tous, Je vous rappelle que le Salon Juridique de l'Internet et du Numérique se tiendra les 16 et 17 décembre 2004...
GASNAULT Jean
gasnault@...
7. Décembre 2004 18:30
3516
Bonjour la liste, J'ai repris mon ancien article sur les perles de M. Devedjian à propos de la loi sur la confiance dans l'économie numérique. Je l'ai...
Bonjour, Titulaire d'un DEA de droit privé de l'Université Panthéon-Sorbonne, j'ai exercé la profession d'avocat durant près de deux ans. Cette première...
Je suis plutôt surpris par cette nouvelle. Que LegiFrance soit attentif à son audience, c'est une très bonne chose, qu'il externalise cette fonction à la...
stephane HAbeTT roux
habett@...
9. Décembre 2004 5:59
3520
JURICONNEXION en partenariat avec l'IRPI organise le mardi 14 décembre prochain une "Rencontre avec..." consacrée au Droit de la propriété intellectuelle. ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
9. Décembre 2004 14:29
3521
Je souhaiterais vous faire partager une curieuse découverte relative à la manière de documenter les modifications apportées aux dispositions d'un code,...
Bonjour à tous, J'ai reçu aujourd'hui un courrier de l'administration fiscale m'annonçant la disparition de l'abonnement papier payant au BOI, ce dernier se...
Bonjour, Un courrier reçu en juin 2004 nous annonçait la disparition de l'édition papier du BOD. J'ai pris alors contact avec le service diffusion et j'ai...
DE BARY I Segl...
isabelle.de-bary@...
13. Décembre 2004 11:26
3524
Bonjour La liste Deux "petits" points à noter dans la Loi n°2004-1343 du 9.12.2004 de simplification du droit, publiée au JO du 10.12.2004 qui vont dans le...
michele.lemu@...
13. Décembre 2004 11:26
3525
Bonjour, Je m'excuse de poser une question débordant un peu de la documentation juridique pure, je cherche en effet à savoir si, dans la pratique, pour les ...
Sophie MOYRET
smoyret@...
13. Décembre 2004 13:02
3526
... Communiqué de presse du 13 décembre 2004 d'Eurostat : Diffusion des statistiques Accès gratuit à toutes les données et publications d'Eurostat Plus de...
GASNAULT Jean
gasnault@...
13. Décembre 2004 17:12
3527
Bonjour, Je suis à la recherche d'associations ou d'organisations françaises en Droit de la Concurrence : noms, adresses, personnes à contacter ... Merci...
aurelie.courte@...
15. Décembre 2004 12:12
3528
Bonjour, Je suis abonné au BRDA en ligne avec la newsletter par e-mail. Si je clique sur le lien dans les e-mails que je reçois, j'ai, depuis trois jours,...
Bonjour la liste, Je suis à la recherche de lois du 7 mai 1853 et 20 juillet 1895 !!!! J'ai épuisé toutes mes pistes. Quelqu'un peut-il m'aider ? Merci...
Anne-Marie Couchouron
anne-marie.couchouron...
15. Décembre 2004 20:39
3530
Les Wikis, ces sites web où tout le monde peut créer ou modifier des pages, on en parle beaucoup. Notamment pour les sites web d'associations, ou les...
Nous avons eu le même problème pour le BRDA et le Feuillet Rapide Social en ligne. J'ai contacté les Editions Francis Lefebvre hier. Ce matin, tout semble...
Mille fois merci à tous ceux qui m'ont répondu. J'ai maintenant ces textes ! Cordialement, Anne-Marie Couchouron Documentaliste Cabinet PDGB 174 avenue...
Anne-Marie Couchouron
anne-marie.couchouron...
16. Décembre 2004 8:33
3533
Une petite précision : la base du JO de Legifrance contient également de nombreuses références de textes anciens (base LEX) et notamment la loi du 20 ...
Bonjour la liste, Je crois qu'il s'agit d'un clin d'oeil alors j'en profite pour vous présenter Jurispedia (http://www.jurispedia.org). Pour reprendre la...
Bonjour, En réponse à la question d'Emmanuel Barthe, nous vous informons que nous avons bien identifié le problème d'accès à notre service d'actualité...
d.kohn@...
16. Décembre 2004 13:48
3536
Je retiens surtout du message de M. Kieny sur la consolidation des textes officiels sur legifrance que, contrairement au cédérom "50 ans de JO" [*], les...
