Bonjour la liste, Nous nous trouvons, comme sans doute beaucoup d'entre vous, confrontés à un problème de place. Je souhaiterai donc réaliser un petit...
BAUDRY Lorraine
lbaudry@...
2. Septembre 2004 18:05
3369
Pour conclure sur mon message, une personne du Conseil d'Etat m'a répondu en privé qu'il est possible, à partir du document pdf, de télécharger les avis...
... Ce que j'en fais : et bien, un "mix" de diverses solutions : - je garde un exemplaire par année de chaque Code (soit un Dalloz, soit un Litec, peu...
Je transfère sur la liste ce message de Rose-Marie Moreau, responsable du Centre de documentation de l'IRPI. Merci aux membres de la liste qui pourront...
J'ai également à disposition un stock de codes, de mémentos, des éditions législatives à renouveler.... Je conservais ce stock pour des stagiaires mais...
MALLET Olivia AREVA
olivia.mallet@...
3. Septembre 2004 8:16
3373
J'ai également le problème ainsi que pour nos ouvrages de droit anglais. ... From: MALLET Olivia AREVA [mailto:olivia.mallet@...] Sent: 03 September...
Pasquier, Brigitte
brigitte.pasquier@...
3. Septembre 2004 8:32
3374
De : Nelly Violette Envoyé : vendredi 3 septembre 2004 10:53 À : 'BAUDRY Lorraine' Objet : RE: [juriconnexion] Don ou pilon ? Bonjour, J'ai une gestion assez...
... De : Bidault, Anne-Françoise (LNF-PAR) Envoyé : vendredi 3 septembre 2004 10:27 À : 'Emmanuel BARTHE' Objet : RE : [juriconnexion] Don ou pilon ? ...
"Bidault, Anne-Fran€ ...
anne-francoise.bidaul...
6. Septembre 2004 7:10
3377
Un intervenant de la liste qui a aussi un site web pas mal du tout : Site de Patrick Lingibé, avocat au Barreau de la Guyane ... surtout vers les particuliers...
Notre manière de faire ces dernières années, pour tous les exemplaires en surplus (nous en gardons systématiquement un par an aux archives): 1) Pour les...
marie-dominique.desma...
marie-dominique.desma...
6. Septembre 2004 9:13
3379
Bonjour, Le ministère de la Justice compte organiser fin novembre une conférence nationale sur la réforme de la justice. Voir la page sur le site web :...
ameroual@...
6. Septembre 2004 16:05
3380
Bonjour, A lire sur le site Internet du Ministère de la Justice, le rapport Magendie sur la célérité de la justice. Notamment, pour ce qui nous intéresse...
Bonjour la liste, Suite aux nombreux messages sur le sujet "Don ou pilon ?" http://fr.groups.yahoo.com/group/juriconnexion/messagesearch?query=Don%20ou% ...
Bonjour à toutes et à tous, Quelqu'un est il en mesure (à charge de revanche, et sous réserve bien sur qu'il n'existe aucune raison valable pour que cette...
Lorsqu'on visualise le sommaire du BO concerné, on s'aperçoit que cette circulaire n'est ni mis en ligne ni publiée au niveau de l'exemplaire papier ... ...
On peut y lire un passage trés interessant sur JURIDICE, la base d'arrêt des juridictions du fond "Section 2 - Le cas particulier des décisions rendues La...
La pratique administrative qui consiste à ne pas publier (rendre publiques) certaines instructions administratives est courante en matière fiscale. Il s'agit...
Non non, la reproduction n'est pas expressement autoriséee, mais est elle interdite ??? Par définition, il ne s'agit pas de données publiques, vu qu'elles...
Par ailleurs, je peux assurer d'expérience répétée maintes fois que lorsqu'un auteur, un magistrat ou un confrère avocat cite dans ses conclusions ou ses...
GASNAULT Jean
gasnault@...
9. Septembre 2004 16:22
3389
C'est une vaste question dont je n'ai pas la réponse (mais qui a déja été débattue sans grand succès me semble t'il )... Qui peut nous renseigner ? Marc...
Ces cas de non publication dans les BO ministériels peuvent avoir des raisons diverses. Ainsi, j'ai cherché à identifier les dispositions de la circulaire ...
La position officielle devrait être simple : Si c'est secret - ça le reste et personne n'en parle. Mais vraiment personne ! Si c'est cité par qui que ce...
GASNAULT Jean
gasnault@...
9. Septembre 2004 16:32
3392
La réponse de la valeur est simple : normalement aucune. La circulaire n'a pas vocation a être un document public mais est une instruction donnée par un...
Pas si curieux que cela. Les administrations (et j'en fait parti) ont eu quelques surprises assez désagréables des effets de la publication à tout va des...
Bonjour à tous, Petit cas pratique amusant. On parle beaucoup de doctrine sur l'internet et des problématiques relatives à la qualité de celle-ci. Bien...
Mon cher Benoît, je sens que tu t'inquiétes et t'interroge beaucoup, mais cela en vaut-il la peine ? Je m'interroge quant à moi sur la démarche de...
GASNAULT Jean
gasnault@...
10. Septembre 2004 10:07
3396
Bonjour, J'oserai avancer l'explication suivante : ce brave avocat ne sait pas ce qui se passe lorsqu'il envoie un article dans une "grande" revue. En tout...
Bonjour, Etudiant, de formation initiale en technologie de l'information, je suis avec beaucoup d'intérêts les évolutions de la relation entre usagers et ...
