Pour l'instant, MesContrats.com ne référence que deux éditeurs de modèles, bien connus : - Jurifax http://store.yahoo.com/jurifaxstore/index.html : * droit...
Bonjour, Je me permets d'apporter quelques précisions en tant qu'initiateur du projet MesContrats.com. Ce site a plusieurs objectifs : 1. fédérer les...
Bonjour, En complément aux informations ci-dessous, je souhaiterai citer la démarche de structuration des codes et de publication suivie par la société...
Bonjour, Je m'interroge sur la portée du paragraphe suivant, issu de la circulaire du Premier ministre en date du 1er juillet 2004 relative à l'élaboration...
... J'ai depuis quelques temps l'idée (utopique?) de rendre la codification constitutionnellement obligatoire et plus avancée et fine que ce qui se fait ...
Vous aurez certainement des réponses lors de la conférence internationale "Internet pour le droit" co-organisée par Juriconnexion. Jeudi 4 novembre, il sera...
Les meilleurs sites Internet d'accès à l'information juridique récompensés par l'IALL Depuis quelques années, l'IALL affiche sa volonté de récompenser...
Bonjour la liste (et bon courage à ceux qui ont déjà repris), je m'interrogeais récemment sur l'opportunité pour le Conseil d'Etat et la documentation...
Malheureusement, en application du code de la propriété intellectuelle, les rapports du Conseil d'Etat ne peuvent être reproduits sans une autorisation ...
Je ne pense pas que cela soit aussi simple. Le rapport 2004 est imprimable http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000121/0000.pdf Le site du...
La "sitothèque" proposée par le Cedef (Centre de Documentation Economie Finances http://www.finances.gouv.fr/minefi/ministere/documentation/ ) répertorie un...
Bonjour la liste, Ouverture d'un site Web consacré à la licence de logiciel libre CeCILL. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de Juriconnexion : ...
Bonjour, Puisqu'on vient de parler du centre de doc du Minefi (le CEDEF), je tiens à signaler qu'ils ont refait et très nettement enrichi leur site web ...
Bonjour, Merci à Jérôme Rabenou qui me signale un article particulièrement clair d'Anouch Seydtaghia, dans le quotidien suisse Le Temps du 30 août dont ...
Bonjour la liste, Nous nous trouvons, comme sans doute beaucoup d'entre vous, confrontés à un problème de place. Je souhaiterai donc réaliser un petit...
BAUDRY Lorraine
lbaudry@...
2. Septembre 2004 18:05
3369
Pour conclure sur mon message, une personne du Conseil d'Etat m'a répondu en privé qu'il est possible, à partir du document pdf, de télécharger les avis...
... Ce que j'en fais : et bien, un "mix" de diverses solutions : - je garde un exemplaire par année de chaque Code (soit un Dalloz, soit un Litec, peu...
Je transfère sur la liste ce message de Rose-Marie Moreau, responsable du Centre de documentation de l'IRPI. Merci aux membres de la liste qui pourront...
J'ai également à disposition un stock de codes, de mémentos, des éditions législatives à renouveler.... Je conservais ce stock pour des stagiaires mais...
MALLET Olivia AREVA
olivia.mallet@...
3. Septembre 2004 8:16
3373
J'ai également le problème ainsi que pour nos ouvrages de droit anglais. ... From: MALLET Olivia AREVA [mailto:olivia.mallet@...] Sent: 03 September...
