Bonjour à tous, Je cherche à identifier les outils électroniques (CD-Rom, bases de données...) existants dans le domaine de la propriété intellectuelle...
Lagabe, Cecile
cecile.lagabe@...
1. Juin 2004 16:34
3275
Bonjour, Il existe le site Wipla (http://www.wipla.com/) qui assure disposer de l'ensemble des législations et de la jurisprudence en pla, marques et autres...
Frederic DEMPURE
f.dempure@...
2. Juin 2004 8:14
3276
L'Ordonnance n° 2004-164 du 20 février 2004 est entrée en vigueur hier. Le premier JO électronique est né le 2 juin 2004. Sur Legifrance, la mention...
Bonjour à tous, Pour faire suite au message de M. NERRIERE (que je remercie au passage pour son message très clair et complet), je n'ai tout d'abord pas...
... Pour le reste, WIPLA, c'est tout simplement le contenu en ligne de la Revue de droit de la propriété intellectuelle (une revue à couverture jaune), une ...
Bonjour, S'agissant du JO électronique authentifié, un article de Christine Peressini sur 01net décrit la refonte des systèmes d'information ainsi que la...
Curieux : nous n'avons aucun problème d'impression avec Acrobat 5. Il est vrai que nous utilions le logiciel Acrobat lui-même, et non le "reader" gratuit...
Bonjour, Il semblerait, mais ce diagnostic reste à confirmer, que le problème d'impression rencontré par certains d'entre vous ( confirmé par des messages ...
DEGUSSEAU Martine
martine.degusseau@...
4. Juin 2004 15:05
3284
Bonjour, Merci pour votre réponse. Effectivement, et après avoir consulté notre service informatique, ce dernier m'a indiqué qu'il fallait configurer...
Bonjour, Cabinet d'avocats de droit des affaires d'origine britannique recherche, pour son bureau de Paris (8e arrondissement), un(e) documentaliste en CDD...
claire.letri@...
4. Juin 2004 16:06
3286
Nous attirons votre attention sur l'existence du site www.pifrance.com qui permet notamment d'essayer le service gratuitement pendant 15 jours : brevet,...
Bonjour, je fais suivre ce message de Rose-Marie Moreau, de l'Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois (IRPI). ... Cette base est...
Bonjour, Un de mes utilisateurs me fait remarquer que, sur Legifrance, l'article R.5138 du Code de la santé publique se termine par la phrase "en cas de ...
Veronique LAMBERT
veronique.lambert@...
7. Juin 2004 12:45
3289
Parution ce jour du nième JO sur internet qui ne contient que des rectificatifs (en l'occurrence, la republication complète des actes) à des textes censés...
[Message multi-posté sur plusieurs listes de discussion (adbs-info, biblio-fr, juriconnexion, droit-net, documentation et juridique @territorial.fr) /...
Je transfère sur cette liste cette question. Gaëtan Girard ... De : bmoutte.mairiechomerac [mailto:sg.mairie-chomerac@...] Envoyé : mardi 8 juin 2004...
Bonjour J'ai pu imprimer sans problème sous Acrobat Reader version 5 la nouvelle présentation du JO électronique en version pdf . Il suffit de cocher la...
Cette fonction dépend de votre imprimante car elle est absente pour ma part des options d'impression. Avec la version 6 d'acrobat reader, j'ai toujours la...
Compte tenu des difficultés de la publication "colossale" d'actes au JO de l'Union européenne du 30 avril 2004, et dans l'attente de la disponibilité des...
Bonjour, pourriez-vous m'indiquer où je peux trouver le texte consolidé du décret n°67-223 relatif au statut de la copropriété des immeubles bâtis...
La Documentation
documentation@...
10. Juin 2004 9:11
3297
Le texte consolidé sur Legifrance est à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm Mais il n'est pas encore à jour du...
Bonjour, Le texte a été retiré pour le moment, suite à des erreurs. La rédaction quelque peu compliquée de l'article relatif à l'entrée en vigueur ne...
BEGAT Emmanuelle
ebegat@...
10. Juin 2004 9:54
3299
Merci pour ces précisions : ce principe s'applique t il à la consolidation des codes ? En effet, une de nos adhérentes nous avait mentionné le cas de l'art...
La version consolidée de ce texte dans sa rédaction issue du décret n° 2004-479 du 27 mai 2004 sera en ligne sur Légifrance demain vendredi 11 juin lors...
DEGUSSEAU Martine
martine.degusseau@...
10. Juin 2004 10:47
3301
De : La Documentation [mailto:documentation@...] Envoyé : jeudi 10 juin 2004 10:45 ... Le texte est à nouveau enligne sur le site de la CNAB : ...
Bonjour à toutes et à tous, La "Rencontre avec..." prévue le mardi 15 juin sur le thème "Droit agricole, droit de l'agro alimentaire" est annulée en...
En complément de mon précédent message : Légifrance met à jour les textes dans un délai qui peut varier de 5 jours à 15 jours suivant la publication du...
