Bonjour la liste, Je recherche le Cahier des charges type des entreprises hydrauliques concédées qui a été publié comme annexe au J.O. Numéro 239 du 14...
Sadri Saieb
Sadri.Saieb@...
3. Mars 2004 8:49
3101
Legifrance a complété son nouveau service d'information de la parution des décrets d'application. Désormais, un tableau des parutions des décrets est...
Bonjour Comme le dit la note de bas de page en fin du décret sous-cité http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOI9900210D " (1) Ce cahier...
La version papier du journal officiel coexistera avec la version électronique jusqu'au jour où on s'apercevra que la suppression de la version papier...
Jean-Paul Buffelan-La...
jpbl@...
7. Mars 2004 10:52
3106
Bonjour à tous Qui pourra m'indiquer où je peux trouver, en ligne, des informations et de la jurisprudence sur la responsabilité relative à "l'obligation...
abdr
abdr@...
8. Mars 2004 13:18
3107
... Peu de choses, même les plus étonnantes, sont vraiment nouvelles sous le soleil. ... [Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul...
GASNAULT Jean
gasnault@...
8. Mars 2004 15:55
3108
Monsieur, Nous disposons d'une base encyclopédique, ainsi que de nombreux commentaires accessibles sur abonnement, qui accompagnent les sources ainsi mises en...
Fabien WAECHTER
fwaechter@...
9. Mars 2004 12:48
3109
Un site pertinent pour toutes les personnes rencontrant des litiges avec leur banquier : http://www.afub.org/ et notamment sa rubrique Jurisprudence classée...
Bonjour, Le jeudi 18 mars prochain aura lieu l'Assemblée générale de Juriconnexion concernant les membres de l'association et au cours de laquelle seront...
Juliette TAISNE TILLY
juliettetilly@...
9. Mars 2004 14:34
3111
[Note du modérateur : ce message est accepté à titre exceptionnel, les demandes de documentation papier ne faisant pas partie des sujets de la liste...
veronique.werth-turri...
9. Mars 2004 16:40
3112
[Note du modérateur (décidément quel bavard) : ce message est accepté à titre exceptionnel, les demandes de documentation ne faisant pas partie des sujets...
i.brasseur@...
9. Mars 2004 18:17
3113
Bonsoir, Je me permets, au nom du principe de soutien entre associations poursuivant des objets sociaux voisins, de vous rappeler ce rendez-vous qui vous ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
9. Mars 2004 22:51
3114
Bonjour, Pour ceux veulent "creuser à fond" le contenu Legifrance, je viens de finir la mise à jour de mon descriptif des différentes bases de données de ...
Merci à Emmanuel Barthe pour ce précieux travail de présentation. Un petit commentaire complémentaire pour la rubrique: textes officiels : versions à jour...
Bonjour, Message pour le webmestre de Légifrance ? Au JO du 5 mars 2004 , est paru le décret n°2004-202 contenant en annexe un modèle de bordereau de refus...
Martine Bouchet-Rejraji
martine.bouchet-rejra...
11. Mars 2004 9:35
3117
Bonjour à tous, Je l'ai découvert le 6 mars dernier. L'Université de la Sarre (République fédérale d'Allemagne) offre sur son site, à la page consacrée...
Bonjour à toutes et à tous, Sur la liste INT-LAW Lyonnette Louis-Jacques vient de signaler un intéressant site sur lequel il est possible de trouver l'URL...
Bonjour la liste, On nous prie d'annoncer l'ouverture du site Defrenois.fr http://www.defrenois.fr/ "L'information juridique au service du notariat" "un fil...
Bonjour la liste, Encore un nouveau site, cette fois consacré au droit de l'urbanisme : http://www.droitdelurbanisme.com cours, mémoires, thèses, actualité...
Bonjour, <ironie> Quelqu'un au Juris-Classeur eu la brillante idée de modifier les pochettes des cédéroms... Le nouveau modèle de pochette ne porte pas le...
Un numéro très électronique sur du support très papier ... international normalisé du livre. Qui d'ici peu va comprendre des chiffres en plus. Quelques...
Bonjour, le ministère de la Justice a publié le Bulletin Officiel n° 91 du 1er juillet au 30 septembre 2003. vous le retrouverez sur notre site à l'adresse...
Thomas Saint-Aubin
Thomas.Saint-Aubin@...
17. Mars 2004 10:23
3128
Bonjour, Souhaitant faire part d'une erreur détectée sur www.impots.gouv.fr au webmestre du site, j'ai recherché vainement son adresse électronique dans ...
Gael Rousseau
gael.rousseau@...
17. Mars 2004 10:54
3129
Merci aux personnes qui ont répondu à mon mail sur impots.gouv.fr. Grâce à vos précisions, j'ai envoyé un mail à : anne.branly@.... Je...
Gael Rousseau
gael.rousseau@...
17. Mars 2004 13:38
3130
(posted to the ALLG-ANZ, EURO-LEX, INT-LAW, and JURICONNEXION lists) Bonjour a tous! Tere Tulemast! Tervetuloa! Forwarding a message from Jules Winterton....
Lyonette Louis-Jacques
llou@...
17. Mars 2004 13:39
3131
Merci Emmanuel pour ce billet d'humeur ; j'ai eu la même réaction au moment où j'ai reçu le cederom mais l'expérience aidant, je me suis dit que c'était...
MELINE Yveline
yveline.meline@...
18. Mars 2004 10:27
3132
Bonjour, Nous souhaiterions mettre en place une journée sur la recherche d’informations sur internet, pour nos collègues juristes (Contrats, Droit de la...
