Bonsoir à tous, En y réfléchissant un peu, ce qui paraissait important au regard du service public, c'était de pouvoir disposer sur la Toile du texte même...
... On *peut* le dire : - si la Cass' sur Legifrance publie sur Legifrance avec un mois de délai maximum, le plus souvent elle n'a que deux semaines de ...
Bonjour, Une circulaire du 30 septembre 2003, publiée au JO de ce matin, relative à la qualité de réglementation revient sur la question de la qualité des...
Bonjour Repérée ce matin sur la page d'accueil du site du Conseil d'Etat, le lien vers le n° 1 (octobre 2003), d'un trimestriel de 4 pages : "la lettre de...
... Ooops ! En fait, il y a des explications à ce "retard" des juridictions administratives sur Legifrance. ... 1. Lexbase intègre chaque lundi matin le...
Bonjour, Sauf erreur de ma part, le site était disponible (et l'est toujours), mais merci de ne surtout pas hésiter à m'alerter à l'occasion de...
Emmanuel Tois
emmanuel.tois@...
7. Octobre 2003 13:28
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Grâce au Bulletin du Village de la Justice, je viens de tomber sur un site au fonctionnement original pour le petit monde du droit français : un site de...
Bonsoir à tous, Lu dans la Letre hebdomadaire d'information du site du premier ministre datée du 6 octobre 2003 : "** Administration électronique et...
Quelques nouvelles de Legifrance : - Depuis le début de ce mois, Legifrance va plus vite. C'est net. :-) En clair : sa bande passante a été augmentée....
Avez-vous connaissance de dictionnaires juridiques en version cédérom, que ce soient des français-français ou des dictionnaires de traduction ? Existe...
[message avec titre, le précédent n'en avait pas, mes excuses] Avez-vous connaissance de dictionnaires juridiques en version cédérom, que ce soient des...
Légiteam organise les 2 et 3 décembre 2003 à Paris 15ème (Cap 15) le 1er salon juridique de l'internet et du numérique et Juriconnexion y propose le 3...
Accueil Village
accueil@...
10. Octobre 2003 11:38
2878
Pour compléter cette information, je ne serai pas seul à animer cette formation puisqu'Anne Chalandon, documentaliste juridique chez Orange-France et...
Bonjour, http://www.conseil-concurrence.fr/ Voici l'adresse du nouveau site web du Conseil de la concurrence. À vos favoris et/ou signets ! Aujourd'hui 13...
aronzano@...
13. Octobre 2003 19:07
2881
Bonsoir la Liste, La Journée annuelle de l'association Juriconnexion se déroulera le 20 novembre 2003 au 28 cours Albert Ier 75008 Paris (Cabinet Gide...
GASNAULT Jean
gasnault@...
13. Octobre 2003 20:15
2882
Bonjour!
Je m'appelle Patrícia et je suis étudiante en Droit à l' Universidade de São Paulo au Brésil. Je fait une recherche sur la juridiction au...
Bonjour, J'ai recherché la loi 86-897 en texte consolidé sur légifrance. Je l'ai bien trouvée mais cette dernière sort avec l'article 11 "vide". L'rticle...
Bonjour, Je profite du message precedent pour savoir si quelqu un connait les logiciels de gestion de bibliotheque proposes par les societes Minisis et ...
Juliana Rangel
rangeljuliana@...
16. Octobre 2003 13:53
2885
Les lois de 86 (presse et comm), c'est impossible à gérer !!! Sur la partie "Liberté de communication", on s'en sort bien : tu connais peut-être les...
... "[...] Nouvelle édition entièrement mise à jour. Parmi les nouveautés intégrées : - la loi 2003-706 du 1er août 2003 pour la sécurité financière...
gwenola.neveu@...
17. Octobre 2003 10:27
2887
Je rebondis sur le message de Gwenola car moi je n'avais pas pris la précaution, comme elle, de vérifier avant de recevoir, comme chaque année ...
"Saignes, Françoise"
francoise.saignes@...
17. Octobre 2003 11:32
2888
Votre réaction m'a vivement intéressé. La date de mise à jour est en effet une indication trop importante pour être détournée à des fins...
Attention, la consolidation est un travail délicat et spécialisé et la signification de termes comme "mis à jour" et "à jour" est très variable selon les...
Chères membres, J'ai bien lu vos réactions et je me réjouis d'appartenir à cette liste, justement pour avoir ce genre de précisions. Je suis...
chodkiew@...
17. Octobre 2003 11:56
2891
Le Code de commerce Dalloz 2004 a bien intégré les modifications du code de commerce apportées par les deux lois de sécurité financière et d'initiative...
gwenola.neveu@...
17. Octobre 2003 12:19
2892
Bonjour, Après un parcours du combattant pour joindre par téléphone le service clientèle de Litec (20 minutes), on m'informe qu'il est possible de...
Anne-Marie Couchouron
anne-marie.couchouron...
17. Octobre 2003 12:20
2893
Difficile de répondre à cette question car nous ne sommes qu'en 2003 :-), Qu'est ce qu'un code 2004 ? Personne ne peut répondre à cette question. On voit...
