Je crois utile de signaler la parution au JO de l'Union européenne de ce jour des versions codifiées des règlements de procédure : - de la Cour de Justice...
Bonjour à tous, Petit message pour vous signaler l'existence d'un article paru dans Le Monde Diplomatique d'août 2003, p. 8 et 9 : Francis PISANI, "Internet...
Allez, un site avant de partir en vacances bien méritées ;-), un ! Bristows > Articles : articles et communications à des colloques publiés par les avocats...
Bonjour à tous Legalbiznext nous signale la naissances d'un weblog sur le droit des marques et des noms de domaines... http://www.leweblog.com/0001246/...
Bonjour la liste, Une très intéressante circulaire à lire au jo de ce matin : Circulaire du 26 août 2003 relative à la maîtrise de l'inflation normative ...
Lu dans la lettre de "service-public.fr" "L'Agence pour le développement de l'administration électronique (ADAE) désignera prochainement par tirage au sort...
Pour saluer la rentrée, je voudrais signaler la liste de diffusion de Jean-Bernard Condat. Bien informée, elle porte, comme son nom l'indique, sur la...
... Sur le site de Frédéric-Jérome Pansier, on trouve également : - les travaux rédigés par ses étudiants du DESS de gestion des ressources humaines de...
Une information relayée par le weblog de Sabrina I. Pacifici, BeSpacific signale la publication hier sur Findlaw d'un article de Michael C. Dorf : A New...
Bonjour la liste, Ma mémoire me fait défaut : quelqu'un pourrait-il me rappeller le sens qu'il faut donner à l'astérisque placé dans le numéro d'article...
Bonjour, La réponse est dans la fameuse Circulaire du 30 mai 1996 relative à la codification des textes législatifs et réglementaires (Journal officiel du...
Deux décrets ont récemment codifié les livres II (décret 2003-768) et VI (décret 2003-851) de la partie réglementaire du code rural. A ces occasions ont...
Brève sur l'ADAE http://www.adae.pm.gouv.fr/spip/breve.php3?id_breve=6 Comme l'ADAE utilise spip (www.spip.net (nouvelle adresse)), ils ont par construction...
Communiqué de presse "Les Entretiens Droit et Technologies" L'Association pour le Développement de l'Informatique Juridique (ADIJ) et la Commission ouverte...
GASNAULT Jean
gasnault@...
10. Septembre 2003 14:07
2826
Bonjour, Je voudrais présenter -- et recommander -- deux excellents sites sur droit du travail atypique du secteur des hôtels, cafés, restaurants (HCR) : -...
En supplément, deux sites en anglais sur la fiscalité et le droit en France et dans le reste du monde -- décidément, je fonctionne par duo, en ce moment...
Bonjour, En faisant un point sur les divers sites en droit du travail qui avait "poussé" l'an dernier sur le Web, j'avais signalé sur cette liste la rubrique...
Bonjour à tous, Je me permets de vous adresser plusieurs questions : - je souhaiterais savoir s'il existe des sites web consacrés au droits de l'homme dans...
chodkiew@...
17. Septembre 2003 10:31
2830
*** Please see Simmons & Simmons Email conditions attached *** Voici quelques sites qui devraient vous aider : http://www.algeria-watch.de/francais.htm : axé...
Anne Corbel
Anne.Corbel@...
17. Septembre 2003 11:18
2831
Bonjour, Je souhaiterais entrer en contact avec des utilisateurs (documentalistes ou non) de Juripro, afin d'échanger mes impressions et expériences avec...
Veronique LAMBERT
veronique.lambert@...
17. Septembre 2003 13:25
2832
Bonjour, ... Il n'existe pas, à ma connaissance, de Convention des droits humains spécifiques aux pays arabes. Ces pays sont simplement parfois signataires ...
Information: La bibliothèque Cujas a femé pour travaux : entièrement du 13 septembre au 12 Octobre et partiellement à partir du 12 Octobre. où elle sera...
Anny Maximin
Anny.Maximin@...
18. Septembre 2003 12:47
2834
Une information qui intéressera certainement les membres de la liste Juriconnexion ... L'AFNIC, autorité en charge de l'attribution des adresses de sites ...
Patrick HAUSS
ph@...
18. Septembre 2003 13:05
2835
Bonjour, Tout d'abord je souhaite indiquer a tous l'excellent site de recherche bibliographique de la Bibliotheque du Palais de la Paix, a la Haye. Il s'agit...
Juliana Rangel
rangeljuliana@...
18. Septembre 2003 15:35
2836
JURICONNEXION organise le jeudi 9 octobre prochain une "Rencontre avec..." consacrée au Droit administratif et au droit des collectivités locales. Cette...
Quelqu'un peut-il me dire où je puisse trouver le code civil camerounain sur le net et encore mieux des informations concernant droit de propriété...
i.brasseur@...
19. Septembre 2003 15:09
2838
Bonjour, Une bonne nouvelle : le site de l'Encyclopédie universelle des droits de l'Homme (EUDH) de Robert Badinter est de nouveau en ligne après une longue...
Signalée sur cette liste le 4 juin par Stéphane Cottin http://fr.groups.yahoo.com/group/juriconnexion/message/2733, une étude très intéressante pour les...
