Bonjour la liste, Pour les amateurs d'ouvrages juridiques anciens, la Bibliothèque Cujas a lancé une expérience de numérisation : http://cujas.synasoft.fr/...
... Dans le même esprit de "meilleure appréhension du droit", quelqu'un sait-il si Legifrance2 a dans ses cartons le projet de donner pour les arrêts de la ...
Bonjour, Je pense que ceci n'est pas pour l'instant prévu. En effet, l'évolution de la diffusion des données publiques en France est de mettre en ligne ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
5. Novembre 2002 8:51
2448
Pour compléter le débat sur l'accès gratuit aux données publiques, dont le régime doit être défini dans la prochaine loi LSI, un lien interessant ...
Bonjour, je ne sais pas si me site de la chambre de commerce internationale a déjà été évoqué mais je l'ai découvert suite à une brève dans la revue...
JULIEN Jêrome
jjulien@...
5. Novembre 2002 14:09
2450
Bonjour la liste, Je vous communique quelques informations sur le site Droitzoom fournies par sa rédaction, http://www.droitzoom.fr, que j'avais signalé sur...
Sur Legifrance version II, l'anonymisation de la jurisprudence pour les décisions rendues à partir du 15/09/2002 est effective et semble a priori...
Emmanuel BARTHE
barthe.emmanuel@...
6. Novembre 2002 21:23
2452
Bonjour, la liste Pour faire suite au message d'Emmanuel Barthe sur la pratique d'anonymisation de Legifrance II, une réponse ministérielle sur ce thème est...
michele.lemu@...
7. Novembre 2002 12:25
2453
Bonjour, La difficulté tient principalement au fait que sauf dans le cas des assemblées plénières et des chambres mixtes, il n'existe pas actuellement de...
Emmanuel TOIS
emmanuel.tois@...
7. Novembre 2002 15:10
2454
... bienvenues ... Il est difficile de faire des liens directs sur des documents d'une base de données mais une analyse rapide du code source des réponses...
Bonjour à toutes et à tous, Si le projet dont il est question ci-dessous vous intéresse, il vous est possible de contacter les personnes dont les noms...
Bonjour, Depuis 8 mois, nous suivons avec grand intérêt et assiduité la qualité des échanges qui ont lieu par le biais de juriconnexion. J’interviens ...
Jennifer Dahan-Templier
jdahantemplier@...
13. Novembre 2002 16:16
2458
La newsletter hebdomadaire de la liste Territorial Doc, tenue par Liliane Rueff signale un article des Echos du 28/10 sur le développement de logiciels...
Emmanuel BARTHE
barthe.emmanuel@...
13. Novembre 2002 18:48
2459
Bonjour, Je souhaiterais savoir par quel biais l'on peut se procurer les comptes rendus des commissions permanentes du Sénat dans un délai très rapide (J+1 ...
cnaoc
jf.cnaoc@...
15. Novembre 2002 11:06
2460
Bonjour la liste, Au sujet des weblogs, un article de Dave Winer de UserLand, "What are Weblogs ?" se propose d'en donner une définition : ...
Bonsoir, Réponse J+0 à M. FORGET : Les bulletins des commissions du Sénat sont en ligne dès le lundi suivant après une semaine d'auditions. Ils ne sont...
Liliane Poyaux
l.poyaux@...
15. Novembre 2002 17:43
2462
Bonjour, Pour en savoir plus (photographies comprises) sur l'accord entre la maison d'édition Elsevier et la Bibliothèque nationale des Pays-Bas évoqué...
Michèle Battisti
michele.battisti@...
18. Novembre 2002 9:16
2463
Bonjour, Dans le prolongement de nos discussions de la semaine dernière durant la journée Juriconnexion, la lecture du mémoire de Cécile Lagabe, ...
michele.lemu@...
18. Novembre 2002 12:00
2464
Bonjour, je m'interroge sur l'accès à la doctrine administrative en matière fiscale pour le particulier. Si je conçois aisément que la mise en ligne de ...
JULIEN Jêrome
jjulien@...
19. Novembre 2002 18:26
2465
bonjour, Quelqu'un pourrait-il me dire s'il est possible d'avoir la version électronique de cette loi. sur le site de Legifrance j'ai essayé mais elle ne...
JACOBY Marx Anne - 3583
a.jacoby@...
20. Novembre 2002 9:50
2466
Bonjour Les actes de la 4e conférence internationale Internet pour le droit qui s'est tenue à Montréal en octobre sont disponibles (informations Obiter2,...
Pour essayer de répondre à votre question, tout dépend si vous souhaitez la version consolidée (avec les mises à jours postérieures à la loi, notamment ...
RANGEL Juliana
jrangel@...
20. Novembre 2002 11:02
2468
Bonjour, Vous trouverez la version consolidée sur le site du CSA dans la rubrique textes de références puis en sélectionnant lois. Cordialement, Nelly...
Nelly Violette
n.violette@...
20. Novembre 2002 11:07
2469
Quelqu'un aurait-il une idée où je puisse trouver en français ou en anglais sur le net des informations sur la procédure de notification des concentrations...
i.brasseur@...
25. Novembre 2002 9:27
2470
Bonjour à tous, L'ADIJ nous signale le prochain thème de leur "Mardi" qui aura lieu le 10 décembre prochain : « La diffusion du droit en ligne : un long...
Voilà 10 jours que j'essaie de me connecter soit au site EUROPA soit à celui de la Cour de Justice Européenne mais sans résultat Quelqu'un a t-il une...
Je viens de tester à l'adresse http://europa.eu.int/ et je n'ai eu aucun problème. Version française à l'adresse http://europa.eu.int/index_fr.htm J'ai...
Site DG IV, liste des liens http://europa.eu.int/comm/competition/other_sites/ sites anglais de droit de la concurrence ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
25. Novembre 2002 19:06
2474
Bonjour à tous, J'essaie depuis ce matin d'avoir accès au fac similé d'une circulaire de septembre 1978. A chaque fois que je clique sur "Fac simile",...
