... mise en ligne du texte brut de ... un délai qui est actuellement de ... L'enrichissement des arrêts est conséquent et comprends un champ "références...
Je remarque, à propos de Legifrance II, que les promesses de contenu ont été tenues. Et que le problème de débit a été résolu : même avec une...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
3. Octobre 2002 22:17
2401
On parle en ce moment beaucoup du contenu du SPDD (Service public de la diffusion du droit), ou Legifrance II. Mais savez-vous qui est derrière ? Eux aussi...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
3. Octobre 2002 22:27
2402
Bonjour à toutes et à tous, Quelques remarques supplémentaires rapides ... Cette situation est vite corrigée avec la "recherche experte" qui vient ...
Bonjour à tous, je réagis - vite - à une question abordée par Benoït ... écrit : > Bonjour à toutes et à tous, ... (...) ... D'accord en la forme. On...
Bonjour la liste, Désolé pour ceux qui y sont déjà abonné, mais je me permets de rerouter un message de la liste INT-LAW traitant notamment d'un gisement...
Bonjour, Juriconnexion organise sa journée annuelle le 14 novembre 2002 consacrée aux "Données juridiques électroniques : pour une démarche qualité". ...
LONGET Laurence
llonget@...
4. Octobre 2002 17:25
2406
Bonjour aux lecteurs de la liste je me permets une intervention suite au message d'Emmanuel Barthe. D'abord remercier M. Barthe pour son travail sur la liste...
Brau Lionel
lionel.brau@...
7. Octobre 2002 9:19
2407
Ooops ! :-/ Voilà ce que c'est d'écrire tard le soir quand on est fatigué... :-) Désolé pour la confusion, et j'espère n'avoir froissé personne au...
barthe.emmanuel@...
7. Octobre 2002 10:05
2408
Bonjour la liste, Un petit mail pour parler d'un petit désagrément que j'ai eu suite à une recherche dun arrêt du Conseil d'Etat du 10 juin 1970 n°75161. ...
Bonjour, ... Hélas non .. le lien vers le document en RTF ne donne qu'une version Word du document HTML disponible lors de la visualisation. C'est finalement...
Bonjour, Je vous forwarde ci-dessous un message d'Isabelle Saint-Saens envoyé sur la liste zpajol annonçant la mise en ligne d'un nouvel outil de recherche...
Bonjour à toutes et à tous, L'Association Juriconnexion organise le jeudi 14 novembre 2002 à Sources d'Europe (Grande Arche de la Défense) sa journée...
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0205968A Arrêté du 9 octobre 2002 relatif au site internet de Légifrance NOR: PRMX0205968A Le...
Bonjour à tous, Voici une bonne nouvelle pour les fournisseurs de bases commerciales dont les données sont d'origine publiques, et donc les documentalistes...
barthe.emmanuel@...
11. Octobre 2002 11:19
2415
... et image ... http://www.admi.net/jo/19980912/ECOS9870005A.html ... qui ... Une petite précision : l'arrêté est aussi complet, me semble t il, sur...
Même si sur cette liste, j'ai souvent défendu l'idée d'une anonymisation sélective et partielle de la jusrisprudence (basée sur les matières et sur la...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
12. Octobre 2002 7:08
2417
Bonjour, Je suis Conseil en Gestion de Patrimoine et je m’adresse à cette liste pour la première fois. Ayant vu l’objet de cette liste, je suis...
Chantal BERNARD
chantal.bernard@...
14. Octobre 2002 6:32
2418
Ce n'est pas de la doc' juridique, ça ne concerne pas Legifrance :-) , mais ça peut être utile aux documentalistes juridiques présents sur cette liste et...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
14. Octobre 2002 6:33
2419
Pour info, l'arrêt de la CA de Colmar signalé par B Tabaka est en ligne sur le site juritel <http://www.juritel.com/juri2000/ldjpage.asp?index=614> , site...
quelques CD de droit fiscal édités en France Lamy : http://www.lamy.fr/store/default.asp?nav=fiscal Imprimerie Nationale ...
GASNAULT Jean
gasnault@...
14. Octobre 2002 18:45
2421
Bonjour la liste, Un exemple des limites des fonds papiers et électroniques existants. J'ai déjà examiné pratiquement tous les cds et toutes les bases de...
GASNAULT Jean
gasnault@...
16. Octobre 2002 10:37
2422
Bonjour à tous, Il semble que ces données sont néanmoins informatisées, puisqu'il m'arrive de devoir appeler certains greffes pour les connaître (mais...
RANGEL Juliana
jrangel@...
16. Octobre 2002 11:39
2423
... La difficulté d'un tel projet réside dans l'anonymisation d'une masse énorme des décisions de première et deuxième instances, mais aussi dans ...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
16. Octobre 2002 23:03
2424
Boujour à tous les membres de la liste, J'ajouterai juste un CD à la liste proposée par Jean, le CD Fizcal commercialisé depuis peu par l'ORIF (Office...
... page, ... des ... et ... lier ... Pour rebondir sur ce débat, le ministère de la justice pense à la certification de ses services...à l'instar de la...
Bonjour, pour info. Vivendi Universal projette de céder ses activités d'édition, hors Houghton Mifflin, au groupe Lagardère Vivendi Universal a retenu...
Bonjour à tous Comme vous avez pu le constater les tables de concordance des nouveaux codes qui étaient présentes sur Legifrance 1 avaient disparues. Elles...
