... Je me demande si D. Fausser n'a pas finalement choisi plutôt le modèle de la communauté pour continuer son site. Ma visite de ce jour (dimanche ...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
1. Septembre 2002 12:14
2311
Petite synthèse rapide de quelques méthodes d'accès direct aux textes parus au JORF: (inclut la reprise partielle d'une info livrée par Xavier Roussel sur...
... Très instructive en effet, notamment sur le plan de l'anonymisation des décisions de justice, voyez le point 7. de la notice : " [...] les données sont...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
1. Septembre 2002 18:54
2313
Bonjour, Pour faire suite au message d'Emmanuel, je transfère un message de Dominique Fausser destiné à la liste. Benoit ... From: "localjuris"...
Bonjour à tous, Les deux derniers numéros (n°43 de juin et 44 de juillet) de la plus en plus célèbre "Lettre de la Cour administrative d'appel de Paris"...
Bonjour, La Chambre des notaires de Polynésie française a réalisé récemment une synthèse des documents disponibles sur le site de la Présidence de la ...
Quelqu'un a-il une idée où je puisse trouver sur internet une version française ou anglaise du code des obligations slovènes??? Merci pour vos idées de...
i.brasseur@...
5. Septembre 2002 13:22
2317
Bonjour la liste, Pour information et à la demande de l'ADIJ, vous trouverez ci-après une annonce pour une de leur journée (il reste une vingtaine de...
Toujours dans le site du Conseil d'Etat, en fouillant dans les tribunaux, j'ai également trouvé cela : Feuillets du TA d'Amiens depuis l'origine (01/2000)...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
7. Septembre 2002 9:07
2319
Bonjour à tous, Je viens de recevoir ce matin un courrier du JurisClasseur à propos de Juris-data. Au détour d'une phrase, il est dit : "très...
Bonjour à tous, Je ne sais quelles sont les intentions du Jurisclasseur au sujet du minitel mais il est probable que ce courrier concerne surtout la fermeture...
Emmanuel TOIS
emmanuel.tois@...
9. Septembre 2002 12:13
2321
Bonjour à tous, J'avais entendu qu'il n'était pas envisagé de supprimer "dans l'immédiat" l'accès minitel. Il est évident que l'accès Minitel ne peut...
Anny Maximin
amaximin@...
9. Septembre 2002 13:01
2322
Bonjour à tous, Notre bookmark finira bien un jour par comporter l'ensemble des éditeurs juridiques français et européens. LGDJ a désormais son site, et...
stephane.jacquier@...
9. Septembre 2002 13:21
2323
Bonjour la liste (ca faisait longtemps). << Pour vous faire une idée rapide de la qualité du site : http://www.lgdj.fr Bon catalogue à mon goût, mais un...
Bonjour la liste, Il y a eu aujourd'hui mardi 10 à 14h30, une présentation de la maquette définitive de Legifrance telle qu'elle sera en ligne lundi...
Bonjour la liste, Je réagis en retard, mais malheureusement je suis hors liste depuis la mi-aout. - Sur l'anonymisation des données de JO (message du...
GASNAULT Jean
gasnault@...
10. Septembre 2002 20:55
2327
Bonjour à toutes et à tous, Quelques lignes pour informer la liste d'un nouveau site (peut-être que certains le connaissent déjà), DroitZoom :...
arnaud.dumourier@...
11. Septembre 2002 7:29
2328
Bonsoir à toutes et à tous, ... (peut-être que ... http://www.droitzoom.fr/ ... des ... social et ... finances... ... Merci à Arnaud de l'annonce de ce...
Bonjour à toutes et à tous, La Cour d'appel de Colmar a statué, le 3 septembre dernier, sur le litige Webvisio. Etait en cause la diffusion sur le site...
... (peut-être que ... http://www.droitzoom.fr/ - - - - - En vrac : - la loi informatique et libertés est citée comme loi du du 8 janvier 1978, alors...
Bonjour à toutes et à tous, Je partage l'avis de Benoît quant à la pertinence des mots-clés. Sur l'intérêt du site, on peut y trouver certaines...
arnaud.dumourier@...
12. Septembre 2002 7:58
2332
Bonjour, Est-ce quelqu'un sait sur quel site je peux trouver le texte en anglais de la convention fiscale franco-britannique en matière d'impôt sur le revenu...
Paul-André SOREAU
pasoreau@...
12. Septembre 2002 9:50
2333
Bonjour, Une petite question sur Google en mettant les termes en anglais et voilà, le tour est joué ! Le texte de la convention est consultable sur le site...
Nelly Violette
n.violette@...
12. Septembre 2002 10:11
2334
Voir: http://finances.ambafrance.org.uk/conventions/convengr01.htm CONVENTION BETWEEN THE UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AND NORTHERN IRELAND AND FRANCE FOR...
bonjour la liste ! dans la foulée des messages de Paul-André Soreau et Nelly Violette, notez que le texte de toutes les conventions fiscales signées par la...
HURINVILLE.Franck
franck.hurinville@...
12. Septembre 2002 10:34
2336
Bonjour, L'association JURICONNEXION organise le mardi 8 octobre 2002 une « Rencontre avec... » consacrée aux formulaires électroniques en droit des...
Je transmet le message d'Anny Maximin ci-dessous, concernant Lexbase. Emmanuel Barthe ... De : Anny Maximin [mailto:amaximin@...] Envoyé : jeudi 12...
Emmanuel Barthe
barthe.emmanuel@...
12. Septembre 2002 17:42
2338
Bonjour la liste Ce matin au jo http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=PRMX0205886A Arrêté du 12 septembre 2002 relatif au comité du...
Je retransmet ci-dessous un extrait de la newsletter de Lilianne Rueff, modératrice et animatrice de la liste Territorial DOC, qui s'interroge sur le...
