... Pour compléter le mail de Benoit , le site Prim.net est assez intéressant concernant les risques majeurs http://www.prim.net/ Concernant les accidents et...
1365
NET-IRIS
netiris@...
13. Mars 2001 14:07
Bonjour, Contrairement à ce qui a été écrit par une interprétation hâtive de la page infos légales du site Clic-Droit, je tiens à rétablir la...
1366
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
13. Mars 2001 17:10
Bonjour à tous, Aujourd'hui, le soleil hésite. Donc, voici un petit site pour égailler cette fin de journée. :-) Signalé dans la dernière livraison de...
1367
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
14. Mars 2001 8:52
Bonjour, Par une ordonnance du 23 février 2001, le TGI de Marseille a rendu une décision portant sur une copie par un site d'articles de loi disponible sur ...
1368
Guiraude LAME
lame@...
14. Mars 2001 9:20
Bonjour, ... Je ne pense pas qu'il faille dans cette affaire parler de droit d'auteur et d'oeuvre de l'esprit que constituerait une sélection de textes...
1369
Nerriere
r.nerriere@...
14. Mars 2001 9:23
Pour rectifier le lien couper de Benoit http://www.legalis.net/cgi-iddn/french/affiche-jnet.cgi?droite=decisions/e-c ommerce/ord_tgi-marseille_230201.htm ou le...
1370
NET-IRIS
netiris@...
14. Mars 2001 10:15
Bonjour, Je pense que vous êtes bien indulgent vis-à-vis des éditeurs et des sites Internet en estimant qu'ils font des coquilles volontaires pour se...
1371
Cécile Feisthauer
cecile.feisthauer@...
14. Mars 2001 16:17
Ci-joint un appel auquel les honorables membres de la liste Juriconnexion pourront peut-être répondre... Cordialement, ... Cécile Feisthauer Mairie de...
1372
Nerriere
r.nerriere@...
14. Mars 2001 16:38
Voilà quelques sites qui à mon sens peuvent aider les nouveaux élus http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html où figure une Circulaire "Rappel des...
1373
Yann Dumetier
ydumetie@...
15. Mars 2001 15:08
Bonjour tout le monde, Si un jour vous faites une recherche sur les Accords de Franchise et les accords verticaux, vous en viendrez sans doute à étudier les...
1374
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
16. Mars 2001 17:41
Bonjour à tous, Suite à divers débats sur la liste sur le contenu du site Legifrance (merci à Xavier Haubry, Benoît Tabaka, Marc Kieny, Jean Gasnault et ...
1375
David Taté
dtate@...
16. Mars 2001 21:00
At 18:45 16/03/01 +0100, you wrote: Bonjour ... Il serait intéressant qu' un plan clair soit mis en ligne pour chaque convention collective A+...
1376
COTTIN, Stephane
stephane.cottin@...
19. Mars 2001 10:11
Bonjour, Pour les hispanophones (et les autres...) On me prie de bien vouloir transmettre l'information suivante, ce que je fais volontiers, car le service est...
1377
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
19. Mars 2001 18:17
... En ce qui concerne les revues, il me semble que le grand intérêt de leur liste réside surtout dans les liens vers les sommaires des revues, mais pas...
1378
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
20. Mars 2001 9:17
Bonjour, Un tout nouveau site vient de voir le jour. Je vous laisse le soin de le découvrir :) En tout cas, la première impression sur les matières de...
1379
VAUTHIER Anne
AVAUTHIER@...
20. Mars 2001 10:25
Bonjour, Je suis à la recherche de la règlementation étrangère, plus particulièrement britannique ou américaine, s'appliquant aux "data room". En France,...
1380
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
20. Mars 2001 10:35
Bonjour à tous, Dans la dernière livraison de LLRX Update, un très intéressant (je pèse mes mots) article de Kumar Percy, responsable de bibliothèque ...
1381
NET-IRIS
netiris@...
20. Mars 2001 17:53
Bonjour, J'ai également reçu cette lettre d'information qui nous invite à devenir auteur de ce site qui, si l'on y regarde de prêt se présente comme en...
1382
Yann Dumetier
ydumetie@...
21. Mars 2001 17:02
anne, ci joint, sommaire des documents usuels qui sont utilisés comme "guides et instructions" par les avocats et conseils juridiques. Je peux les faxer sur...
1383
Yann Dumetier
ydumetie@...
21. Mars 2001 17:03
anne, ci joint, sommaire des documents usuels qui sont utilisés comme "guides et instructions" par les avocats et conseils juridiques. Je peux les faxer sur...
1384
f.fusil@...
21. Mars 2001 17:36
Internet Legal Research Weekly Volume 2, Issue 11 March 18, 2001 Internet Trends Forever In Your Debt One piece of news I did notice this week was Congress'...
1385
Alain Barbier de Reulle
abdr@...
22. Mars 2001 11:00
Bonjour à tous, Où puis-je me procurer en ligne l'instruction générale sur l'étatr-civil? Mon problème: La loi permet à "tout requérant "d'obtenir un...
1386
Xavier.Haubry
Xavier.Haubry@...
22. Mars 2001 17:46
... Bonjour à vous et à la liste. ... Quelle loi ? ... Pour l'instruction générale sur l'état civil, si j'étais cynique je vous renverrais vers l'URL ...
1387
patrick.lingibe
patrick.lingibe@...
22. Mars 2001 17:57
Patrick Lingibé, Avocat au Barreau de la Guyane patrick.lingibe@... www.avocat-lingibe.com L'instruction Générale relative à l'Etat Civil du 11 Mai...
1388
Xavier.Haubry
Xavier.Haubry@...
22. Mars 2001 18:03
... Puisque le fond est abordé "en public" je vous joint ma réponse sur le fond : Pour les actes de décès vous pouvez en obtenir copie intégrale en ...
1389
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
22. Mars 2001 18:26
Bonjour à toutes et à tous, Comme indiqué dans le InternetActu de ce soir, les Echos ont publié sur leur site une version pirate mais plus récente de...
1390
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
22. Mars 2001 18:28
Bonjour à toutes et à tous, Comme indiqué dans le InternetActu de ce soir, les Echos ont publié sur leur site une version pirate mais plus récente de...
1391
Marc Kieny
kieny.marc@...
26. Mars 2001 9:28
Je crois utile d'attirer l'attention du e-group sur les approximations générées par le système (à l'évidence automatisé) de la mise à jour des textes...
1392
Sébastien Guillen
sebastien.guillen@...
26. Mars 2001 9:28
voyant dans votre dernière lettre d'info que vous mentionnez l'existence de "L'observatoire de la vie politique et parlementaire", connaîtriez-vous ses ...
1393
COTTIN, Stephane
stephane.cottin@...
26. Mars 2001 9:54
* L'Observatoire de la vie politique et parlementaire et le Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables ont réalisé un Cédérom intitulé "Vie...
