<<...>> I n f o t h è q u e Je signale un article intéressant présentant les sites juridiques majeurs (américaines et internationales) : ...
Vincent RAMETTE
vramette@...
1. Mars 2001 8:22
1332
Bonjour, je suis à la recherche d'écrits sur la responsabilité des intermédiaires financiers (ou des emetteurs) en matière d'opérations financières aux...
VAUTHIER Anne
AVAUTHIER@...
1. Mars 2001 9:37
1333
Bonjour, il y a un très bon résumé de ces responsabilités dans le tome 2 du "Regulation of the International Securities and Derivatives Markets". Je peux...
Yann Dumetier
ydumetie@...
1. Mars 2001 11:22
1334
Bonjour Merci à Emmanuel Barthe et à Jean-Nicolas Girard pour l'aide précieuse qu'ils m'ont apportée dans ma recherche de la loi du 2 septembre 1941 sur...
webmaster@...
1. Mars 2001 12:01
1335
Bonjour à tous, Merci à Christiane Le Breton et à Jean Gasnault pour leur aide dans ma recherche de textes français traduits. A ce jour voici les...
Frédéric Dempur...
f.dempure@...
1. Mars 2001 12:24
1336
Bonsoir Il y a plus simple ... consulter le JO de 1941 .... A. Maximin ... Anny MAXIMIN Bibliothèque Cujas CERDOC / PEB 2 rue Cujas 75005 Paris T: 01 43 25 59...
Anny Maximin
amaximin@...
1. Mars 2001 14:33
1337
... La réponse est peut être un peu simple pour quelqu'un qui a le JO depuis longtemps en archives. Mais savez vous que tous les juristes ne travaillent pas...
Xavier.Haubry
Xavier.Haubry@...
1. Mars 2001 14:38
1338
Bonjour, Pour compléter votre recherche sur la loi de 1941, je vous propose la lecture du projet de loi de janvier 2001 qui favorise l'accès des enfants à ...
Frédéric Dempur...
f.dempure@...
1. Mars 2001 15:08
1339
bojiour, je suis à la recherche d'un arret du Conseil d'Etat du 13/12/1996 et et un arret de la cour d'appel de MARSEILLE DU 07/12/1999 Comment pourrais je me...
essack fatma
fat27@...
2. Mars 2001 9:41
1340
Chère consoeur, Je pense que vous n'êtes pas sans ignorer que ce type de document est disponible sur les bases de données juridiques payantes, que ce soient...
stephane.jacquier@...
2. Mars 2001 9:46
1341
... Xavier, Tu as la dent dure. Anny Maximin (ancienne présidente de Juriconnexion, et conservateur du centre de doc de Cujas, le CERDOC) réagit ainsi parce ...
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
2. Mars 2001 10:05
1342
... Bonjour à tous, De précédentes questions et discussions sur la liste ont clairement soulignées les limites des sites français gratuits en terme de ...
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
2. Mars 2001 10:14
1343
Bonjour à toutes et à tous, Recevant aujourd'hui dans ma petite boîte aux lettres .. électroniques, un communiqué de presse de NetLex pour son service...
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
2. Mars 2001 12:18
1344
... JO depuis ... ou dans ... Je reconnais avoir (une fois encore) - à tort - répondu trop vite. ... C'est certain et l'importance du travail des...
Xavier.Haubry
Xavier.Haubry@...
2. Mars 2001 15:16
1345
Bonjour à tous, Je m'adresse à vous pour une raison : je recherche un avis publié au JORF du 15/11/2000. J'ai cet avis sous forme papier. Je le voudrais...
Aurore Bubola
emca.docdel1@...
2. Mars 2001 18:52
1346
Bonjour à toutes et à tous, Je vous transmets ci-dessous, un message venant de la Liste Obiter 2, de nos amis canadiens. Cela montre que l'on n'est pas les...
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
5. Mars 2001 7:02
1347
Bonjour à toutes et à tous, Un nouvel éditeur en ligne .. et celui-ci *gratuitement* :-) En effet, Liaisons Sociales vient semble-t-il d'ouvrir son service...
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
5. Mars 2001 7:56
1348
Bonjour, Merci de cette information. J'ai noté cependant l'expression "gratuitement pendant un mois" sur la page d'accueil. Ai-je mal lu ? Bonne journée. ...
Maryvonne HENRY
m.henry@...
5. Mars 2001 8:13
1349
Bonjour, Legifrance n'a, jusqu'à présent, jamais mis en ligne la partie trois du Journal Officiel (avis, et informations diverses). Seul la Direction des ...
GASNAULT Jean
Jean.Gasnault@...
5. Mars 2001 9:33
1350
Bonjour Les formes scannees des avis sont evidemment disponibles sur le site du JO, et ont ete recopiees sur adminet. Par exemple, pour aceder aux avis du JO...
Robert MAHL
mahl@...
5. Mars 2001 10:05
1351
Bonjour à tous ceux et celles qui utilisent la liste. Serait-il possible que ceux qui envoient des messages, s'identifient lorsque leur adresse et leur...
Anny Maximin
amaximin@...
5. Mars 2001 11:28
1352
... C'est pour cette raison que les juriste font un métier particulier qui leur permet de répondre à une question particulière dans un domaine particulier,...
Ariel DAHAN
ariel@...
5. Mars 2001 11:53
1353
... a une ... savoir et TOUT faire, on prend le risque de se tromper ou de le faire en plus de temps que le professionnel. ... qu'il exerce, il n'y a qu'un pas...
Xavier.Haubry
Xavier.Haubry@...
5. Mars 2001 12:15
1354
... [...] ... [...] ... Sauf que l'information n'est pas toujours cohérente ni conforme avec la réalité des textes mis en ligne. Ainsi, Légifrance indique...
Marc Kieny
kieny.marc@...
5. Mars 2001 15:21
1355
J'ai tenté l'expérience en m'inscrivant sur www.liaisonssociales.com fin janvier (soit environ 1 mois et 1 semaine). Donc aujourd'hui effectuant une nouvelle...
fzanier@...
5. Mars 2001 16:15
1356
... Merci beaucoup pour votre réponse. J'aurais quand même quelques questions : - quelles sont les réactions de Liaisons sociales à vos remarques ? - le...
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
5. Mars 2001 17:10
1357
Bonjour à tous en ce jour pluvieux, Et un site, un ! ;-) Electronic Commerce Legal Platform : programmes de recherches dirigés par le CRID de Namur...
Emmanuel Barthe
e.barthe@...
8. Mars 2001 9:25
1358
En réponse au message d'Emmanuel Barthe a propos du site www.liaisons-sociales.com ... --> Je ne leur ai pas encore formulées ... --> Liaisons sociales...
fzanier@...
8. Mars 2001 15:31
1359
Bonjour, Au gré de mes détours et séjours sur la toile mondiale, j'ai eu l'occassion de découvrir ou de redécouvrir plusieurs sites consacrés au droit de...
Benoit Tabaka
Benoit.Tabaka@...
13. Mars 2001 8:39
1360
Bonjour, Lors de la dernière Assemble générale de Juriconnexion, la journée avait commencé par une présentation par les éditions Dalloz, les Editions ...
