Bonsoir la liste,
Quelle activité. Voici une sortie (le mercredi, c'est la journée des nouveaux
films !) qui n'a pas laissé indifférent...
Si on fait un bilan des réactions de ce jour, voici en fonction des informations
disponibles en ligne ou ailleurs quelques remarques :
- Fonds difficilement interrogeables
Rappellons ce qui figurait (et ne figure plus - pourquoi, c'est bizarre ???) ce
matin en page d'accueil et dans la rubrique "quoi de neuf" de Legifrance
"Au 16 janvier 2008, les données, notamment les textes consolidés, ne sont pas
complètement actualisées. Cette actualisation sera effective sous huitaine."
Traduction : toutes les bases ne sont pas chargées, ni opérationnelles. Il est
clair que sur les bases Transposition et Jurisprudence, ça explique les
mésaventures d'aujourd'hui. Il est sans doute logique qu'elles ne fonctionnent
pas actuellement très bien et que certains liens ne soient pas encore
opérationnels.
Par ailleurs, il va falloir changer d'habitudes dans l'usage de Legifrance quant
à la recherche des modifications, abrogations et mesures d'application. La
récente démonstration de Remy Nerrière prouve que sur ce chapitre, quelques
bases de Legifrance marchent un peu tout de même.
On aura sans doute plus de facilités dans ces recherches lorsque l'option
présente dans l'écran de recherche des textes consolidés
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpTexteCode.do?from=texte
"Recherche experte des modifications apportées par un texte " sera
opérationnelle.
Idem pour la recherche de JO entre 1947 et 1990. Il faut passer par le recherche
experte de documents publiés au JORF
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpTexteJorf.do?from=jorf
Ensuite, ça marche très bien et l'accès au fac-similé fonctionne sans souci.
En conclusion il y aura sans doute des explications à donner pour le nouvel
usage de Legifrance qu'on espère retrouver bientôt dans les aides en ligne du
site.
- Ergonomie
Les remarques suggérant des améliorations quant à la navigation et la
présentation seront sans doute écoutées. Elles l'ont été auparavant.
Personnellement je trouve que le petit historique des écrans visités figurant en
haut à droite est un ajout bien pratique par rapport à la "navigation" qui
existait avant. Quelqu'un aurait-il déjà oublié les joies que procuraient le
clic malencontreux sur le bouton "écran précédent" du navigateur ?
Pour les intitulés de certaines parties ou les emplacements de certains autres :
"Autres textes législatifs et réglementaires" - apparu en 2004, le titre a fait
- avant et encore après - l'objet de bien des discussions entre les divers
réalisateurs de Legifrance. Il est vrai qu'il n'est pas satisfaisant. Mais tous
les autres titres l'étaient encore moins. Et ceci en gardant à l'esprit le souci
d'information du grand public.
En version exhaustive ça aurait donné :
"Textes législatifs et réglementaires - non totalement ou pas codifiés -
consolidés (en considérant que tout le monde soit d'accord sur la signification
de ce terme) mais permettant aussi d'avoir accès aux textes bruts qui ont permis
de les consolider et par voie de conséquence liés aux textes publiés au JORF"
Si vous avez lu cet intitulé en retenant votre respiration, il faut respirer
maintenant. Je doute que ce titre ait une chance d'être mis en ligne.
Pourquoi le JO à droite et pas au centre. Parce que le JO est un peu partout
dans Legifrance et qu'il fallait bien regrouper les pages qui le concernaient le
plus quelque part dans l'écran d'Accueil. Lorsque le regroupement s'est opéré il
y a deux ans, il s'est fait à droite parce qu'à droite, il y avait de la place.
Maintenant d'autres options peuvent s'imaginer, mais elles supposeront sans
doute de mettre certains liens à 2 ou 3 clics de la page d'accueil. Cela
sera-t-il bien pris par les utilisateurs ? Pas sur. Ils ne sont jamais contents
comme le dit Anny Maximin.
- Sites de substitution
Pour les sites de substitution où on trouve de la jurisprudence - en dehors bien
sur des sites des cours suprêmes (qui sont assez riches, rappelons-le) et des
éditeurs déjà cités - on peut aussi évoquer Dalloz, Lextenso, Le Doctrinal,
Net-iris, Juritel - et bien d'autres sites payants.
et il existe aussi des sites libres comme celui de David taté
http://www.davidtate.fr/spip.php?rubrique4
Pour les années 1995-2002 on peut se servir du travail accompli sur le site
Glose
http://www.glose.org/jurisprudence.htm
Espérons que d'ici une semaine, la question des moyens de substitution rejoindra
le panier des questions auxquels on ne répond jamais tout à fait.
Comme on dit dans le monde de la pub : "faut laisser sa chance au produit !"
Mais toutes les remarques d'aujourd'hui ont été productives. Il faut continuer,
sur la liste, à surveiller les progrès de Legifrance IV, à indiquer des
dysfonnements et à proposer des améliorations.
Une dernière remarque. Pour ceux qui n'auraient pas connu la sortie de
Legifrance II, je vous propose de lire les échanges sur la liste entre
mi-septembre et mi-octobre 2002.
http://fr.groups.yahoo.com/group/juriconnexion/messages/2310
Comme le disait Alphonse Karr "Plus ça change, plus c'est la même chose"
Jean Gasnault
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