Bonjour à tous,

Effarant, tout ceci est effarant...
L'article du Monde est consternant : la journaliste découvre quelque chose
que nous connaissons depuis des années.
Le rapport de la DAF sur la conservation des CD date de 2006, si je ne
m'abuse, avec une recommandation de conservation des données à 3 ans, pas
davantage. Cette étude avait été menée par un labo indépendant situé à
Trappes (Yvelines), le LNE (laboratoire national d'essai).

Et il semble que le rapport préconise le CD "Century" ? Cet outils n'est
pas un produit miracle. Qui dit CD dit lecteur, or nous savons tous qu'il
n'y aura plus de lecteur de CD sur nos ordi dans 10 ans grand maximum.
Et si nous archivons un lecteur de CD, il faut archiver l'informaticien et
les pièces détachées qui vont permettre de réparer le lecteur lorsqu'il
sera en panne.

Je ne reviens pas sur l'absence totale de la mention d'archiviste dans
l'article, c'est le coup de grâce.

Malheureusement, je ne suis pas abonné au Monde (6€, je ne les dépenserais
pas) pour réagir à l'article.
Je vais quand même prévoir l'achat du rapport...

Bon week-end pascal à tous !

Jérôme



De :
cribet@...
A:
archivistesterritoriaux@...
Date:
01/04/2010 11:29
Objet :
[archivistesterritoriaux] "Longévité de l'information numérique"
Envoyé par :
archivistesterritoriaux@...




Bonjour,

A lire sur lemonde.fr
"Les données numériques à l'épreuve du temps"
http://www.lemonde.fr/technologies/article/2010/03/30/les-donnees-numeriques-a-l\
-epreuve-du-temps_1326207_651865.html


et le rapport de l'Académie des Sciences (à acheter)
http://www.academie-sciences.fr/publications/rapports/rapports_html/rapport_info\
num_2010.htm


Ce que j'en lis ne dit pas si cette honorable institution a connaissance
des actions des Archives de France en la matière ? Je ne vois que 3
personnes membres du groupe de travail, cela m'étonne aussi !
Y a t-il quelqu'un pour dissiper mes inquiétudes ???

Cordialement

Service Archives
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.65

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont
été supprimées]






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Bonjour à tous,

Le thème des Journées du Patrimoine 2010 sera le suivant :
"Les grands hommes : quand femmes et hommes construisent l’Histoire"

http://www.culture.gouv.fr/culture/sites-dracs/ile-de-france/Argumentaire_JEP_20\
10.pdf


rendez-vous les 18 et 19 septembre 2010 !

Cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...


[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,


La direction des affaires juridiques du ministère de l’économie, de
l’industrie et de l’emploi a annoncé, sur son site Internet, que le guide
relatif à la dématérialisation allait être finalisé vers la fin du mois
d’avril. Cependant, elle lance une concertation publique sur le projet de
guide qui est en ligne.

http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm

Les mesures consacrées à l'archivage ne sont pas oubliées, c'est peu
dire... et je note qu'elles tiennent autant de place que les autres étapes
de la procédure !
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/Guide-demat-mp\
.pdf

Cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...


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Bonjour à tous,

Paru au JO du 15/04

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=9F3C83A1F176D9160A375907\
6C95166C.tpdjo08v_1?cidTexte=JORFTEXT000022096547&dateTexte=&oldAction=rechJO&ca\
tegorieLien=id

Pour les archives :
externe : 31 postes
interne : 14 postes
3è voie : 4 postes

soit 6 postes de plus.

Bon courage pour les révisions !

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

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Bonjour,

A lire dans le Monde

http://www.lemonde.fr/aujourd-hui/article/2010/04/30/internet-depoussiere-la-gen\
ealogie_1345074_3238.html#xtor=AL-32280340

Bon Premier mai à tous,

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,

Encore un peu de lecture

http://latribunedesarchives.blogspot.com/2010/03/le-palmares-des-numerisations-e\
t-mises.html

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/05/02/01016-20100502ARTFIG00222-la-\
genealogie-nouvelle-passion-de-la-jeunesse-.php

Cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,
Je suis à la recherche d'exemples de cahiers des charges pour la numérisation de
cassettes audio (conseil communautaire) et de panneaux d'exposition.
Par avance merci pour vos réponses.
Cordialement,


Anne-Laure ABAUTRET
Responsable du service Archives & Documentation
Tel : 02.97.02.22.75
Mob : 06.16.04.66.40

[cid:image001.gif@...]




[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,

Je me suis déjà exprimée sur le forum, mais il y a longtemps, donc je me
présente à nouveau : je suis Valérie Imbert, chargée des archives contemporaines
et des activités pédagogiques aux archives municipales de Brive.
Je travaille en ce moment sur le tableau de gestion du service communal
d'hygiène et de santé, et je souhaiterais savoir si certains d'entre vous se
sont penché sur les documents produits par ce service.
Si oui, vous serait-il possible de me faire passer des éléments ?
Mon adresse mail : valérie.imbert@...

En vous remerciant par avance,

Cordialement,

Valérie Imbert
Assistante qualifiée de conservation
Archives municipales de Brive
15 rue du Docteur Massénat
19100 Brive
Tél : 05.55.18.18.50.
Mail : archives@...




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http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/05/31/01016-20100531ARTFIG00726-les\
-notaires-partent-a-l-assaut-de-l-etat-civil.php

Un article à lire... cela fait frémir....

Bonne lecture

Cordialement,
Coline VIALLE
Archives municipales et communautaires de Brest
02 98 34 26 19
coline.vialle@...<mailto:coline.vialle@brest-metropole-oce\
ane.fr>

Bonjour,

Merci pour ce lien !  A lire aussi les réactions notamment celles sur les
fonctionnaires (nos pauvres collègues!) et aussi celle très lucide concernant
les archives ...
Isabelle
Ville de Guyancourt

--- Dans archivistesterritoriaux@..., VIALLE Coline
<coline.vialle@...> a écrit :
>
>
http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/05/31/01016-20100531ARTFIG00726-les\
-notaires-partent-a-l-assaut-de-l-etat-civil.php
>
> Un article à lire... cela fait frémir....
>
> Bonne lecture
>
> Cordialement,
> Coline VIALLE
> Archives municipales et communautaires de Brest
> 02 98 34 26 19
> coline.vialle@...<mailto:coline.vialle@...>
>

Je cite : "Cette dématérialisation devrait à la fois supprimer les
erreurs dues à la saisie manuelle des données, accélérer le processus et
permettre aux collectivités… d'employer moins d'agents."

Ah ! Ces s... de fonctionnaires, non seulement ils sont inefficaces mais en
plus, ils ne servent à rien !!!
Doit-on rappeler aux aimables lecteurs du Figaro que l'Etat civil existe
depuis 1792, ayant pris la relève des registres paroissiaux ?
Si bien que nous avons là une institution séculaire, qui bon an mal an, a
fait ses preuves ...

Un pas de plus vers la casse du service public.

Cécile HUSSONNOIS
Ville de Grigny
Service Archives-Documentation
Tél. : 01 69 02 53 53
cecile.hussonnois@...


-----Original Message-----
From: "GOURMELIN" <igourmelin@...>
To: archivistesterritoriaux@...
Date: Wed, 02 Jun 2010 11:49:51 -0000
Subject: [archivistesterritoriaux] Re : Article à lire.... Les notaires
veulent avoir la gestion de l'état civil


Bonjour,

Merci pour ce lien ! A lire aussi les réactions notamment celles sur les
fonctionnaires (nos pauvres collègues!) et aussi celle très lucide
concernant les archives ...
Isabelle
Ville de Guyancourt

--- Dans archivistesterritoriaux@..., VIALLE Coline
<coline.vialle@...> a écrit :
>
>
http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/05/31/01016-20100531ARTFIG00726-les\
-notaires-partent-a-l-assaut-de-l-etat-civil.php
>
> Un article à lire... cela fait frémir....
>
> Bonne lecture
>
> Cordialement,
> Coline VIALLE
> Archives municipales et communautaires de Brest
> 02 98 34 26 19
> coline.vialle@...<mailto:coline.vialle@...>
>





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Bonjour,

Je vous conseille de voir aussi :
http://blog.grandesvilles.org/1046/administration-electronique/notaires-et-etat-\
civil-quelques-clarifications/

Qu'est-ce qui est le plus choquant ? Cette « info » ou la réalité à laquelle
nous sommes confrontés avec les demandes d'une société dont je n'ai pas envie de
citer le nom ?

Cordialement

Véronique MERCIER
Chargée d'études documentaires

Archives départementales du Lot
218, rue des Cadourques
46000 CAHORS
________________________________

Bonjour,

Merci pour ce lien ! A lire aussi les réactions notamment celles sur les
fonctionnaires (nos pauvres collègues!) et aussi celle très lucide concernant
les archives ...
Isabelle
Ville de Guyancourt

--- Dans
archivistesterritoriaux@...<mailto:archivistesterritoriaux%40yahoogr\
oupes.fr>, VIALLE Coline <coline.vialle@...> a écrit :
>
>
http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/05/31/01016-20100531ARTFIG00726-les\
-notaires-partent-a-l-assaut-de-l-etat-civil.php
>
> Un article à lire... cela fait frémir....
>
> Bonne lecture
>
> Cordialement,
> Coline VIALLE
> Archives municipales et communautaires de Brest
> 02 98 34 26 19
> coline.vialle@...<mailto:coline.vialle@...>
>



[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,
Notre service Transports et déplacements établit chaque année des cartes
individuelles de gratuité. Pour la délivrance de ces cartes, le service demande
des justificatifs aux demandeurs (justificatif de ressources, de domicile...) La
carte est valable 1 ans. Je m'interroge sur les délais de conservation de ces
dossiers après expiration de la validité de la carte ?
Par avance merci pour vos réponses.
Cordialement,


Anne-Laure ABAUTRET
Responsable du service Archives & Documentation
Tel : 02.97.02.22.75
Mob : 06.16.04.66.40

[cid:image001.gif@...]




[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,

La société Genealogie.com met en demeure les AD de lui donner libre accès aux
données numérisées des fonds nominatifs (recensement, état civil) ou à défaut
aux originaux même, en vue de leur numérisation.

Voici le lien vers le site où j'ai appris l'info ; une pétition a été lancée.
<http://eco.rue89.com/2010/06/16/comment-genealogiecom-veut-privatiser-les-archi\
ves-publiques-154925>


Cordialement,

Hélène Martin
Archives départementales de l'Hérault




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supprimées]

Bonjour,

Je vous recommande une petite visite du côté du site de notre collègue de
Pontivy.
  "Revivre Tréleau" visible à l'adresse : www.pontivy.eu/revivre-treleau

Du beau travail.
Bon week-end à tous.

Isabelle
Ville de Guyancourt

Bonjour,

Je prévois pour la rentrée le prêt d'une exposition réalisée par la Ville,
dans les établissements scolaires. Les grilles et panneaux seront
installés par les services techniques. Ma hiérarchie me demande si le prêt
doit faire l'objet d'une convention avec les établissements, en
particulier afin de régler les questions d'assurance.

En attendant la réponse de ma collègue en charge de ces questions,
certains d'entre vous auraient-ils une expérience à partager en la matière
?

Merci et cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,

Le même cas de figure s'est présenté l'année dernière dans ma commune : nous
avons prêté une de nos expositions sur panneaux à une école primaire. Les
services techniques se sont occupés du transport et du montage du matériel.
Effectivement il est utile de faire signer une convention au responsable de
l'établissement : cela permet de faire assurer l'exposition en cas de
dégradation ou de vol dans leurs locaux.
Je procède de la même manière pour les prêts aux associations.

Je vous transmets en pièce jointe le modèle que nous avons utilisé, formalisé
avec le service juridique de la ville.

Cordialement

Muriel BESSOT
Service Archives-Documentation
Mairie de Cormeilles en Parisis (95)
Mu.Bessot@...<mailto:Mu.Bessot@...>
Tel : 01.34.50.47.00 (Poste 353)
Fax : 01.34.50.47.50

De : archivistesterritoriaux@...
[mailto:archivistesterritoriaux@...] De la part de
cribet@...
Envoyé : jeudi 24 juin 2010 11:29
À : archivistesterritoriaux@...
Objet : [archivistesterritoriaux] Exposition itinérante : convention de prêt ?



Bonjour,

Je prévois pour la rentrée le prêt d'une exposition réalisée par la Ville,
dans les établissements scolaires. Les grilles et panneaux seront
installés par les services techniques. Ma hiérarchie me demande si le prêt
doit faire l'objet d'une convention avec les établissements, en
particulier afin de régler les questions d'assurance.

En attendant la réponse de ma collègue en charge de ces questions,
certains d'entre vous auraient-ils une expérience à partager en la matière
?

Merci et cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...<mailto:cribet%40ville-poissy.fr>

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]


   ----------

Les donnees et renseignements contenus dans ce message sont personnels,
confidentiels et secrets.
Ce message est adresse a l'individu ou l'entite dont les coordonnees figurent
ci-dessus.
Si vous n'etes pas le bon destinataire, nous vous demandons de ne pas lire,
copier, utiliser ou divulguer cette communication.
Nous vous prions de notifier cette erreur a l'expediteur et d'effacer
immediatement cette communication de votre systeme.

The information contained in this message is privileged, confidential, and
protected from disclosure.
This message is intended for the individual or entity adressed herein.
If you are not the intended recipient, please do not read, copy, use or disclose
this communication to others; also please notify the sender by replying to this
message, and then delete it from your system.


[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
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Bonjour et merci pour cette réponse.

Ma collègue en charge de la question des assurances m'indique que dans la
mesure où il s'agit de matériel communal, installé par du personnel
communal dans des bâtiments communaux, elle ne considère pas qu'il y ait
besoin de souscrire d'assurance spécifique que ce soit pour les dommages
aux biens ou en terme de responsabilité civile. En revanche, nous
signalerons par courrier aux directeurs d'établissements que s'ils
déplacent les grilles et panneaux, c'est sous leur responsabilité.

Effectivement, dans le cas de prêts dans des structures autres, ou bien
dans un collège (cela est envisagé en l'occurrence), l'emprunteur doit
souscrire l'assurance adéquate.

Le forum n'acceptant pas les pièces jointes, pourriez-vous me faire passer
la pièce jointe en direct : cribet@... ?

Merci et bien cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...




De :
BESSOT Muriel <Mu.Bessot@...>
A:
"archivistesterritoriaux@..."
<archivistesterritoriaux@...>
Date:
24/06/2010 14:12
Objet :
RE: [archivistesterritoriaux] Exposition itinérante : convention de prêt ?
Envoyé par :
archivistesterritoriaux@...




Bonjour,

Le même cas de figure s'est présenté l'année dernière dans ma commune :
nous avons prêté une de nos expositions sur panneaux à une école primaire.
Les services techniques se sont occupés du transport et du montage du
matériel.
Effectivement il est utile de faire signer une convention au responsable
de l'établissement : cela permet de faire assurer l'exposition en cas de
dégradation ou de vol dans leurs locaux.
Je procède de la même manière pour les prêts aux associations.

Je vous transmets en pièce jointe le modèle que nous avons utilisé,
formalisé avec le service juridique de la ville.

Cordialement

Muriel BESSOT
Service Archives-Documentation
Mairie de Cormeilles en Parisis (95)
Mu.Bessot@...<mailto:Mu.Bessot@...>
Tel : 01.34.50.47.00 (Poste 353)
Fax : 01.34.50.47.50

De : archivistesterritoriaux@... [mailto:
archivistesterritoriaux@...] De la part de
cribet@...
Envoyé : jeudi 24 juin 2010 11:29
À : archivistesterritoriaux@...
Objet : [archivistesterritoriaux] Exposition itinérante : convention de
prêt ?

Bonjour,

Je prévois pour la rentrée le prêt d'une exposition réalisée par la Ville,
dans les établissements scolaires. Les grilles et panneaux seront
installés par les services techniques. Ma hiérarchie me demande si le prêt
doit faire l'objet d'une convention avec les établissements, en
particulier afin de régler les questions d'assurance.

En attendant la réponse de ma collègue en charge de ces questions,
certains d'entre vous auraient-ils une expérience à partager en la matière
?

Merci et cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...<mailto:cribet%40ville-poissy.fr>

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----------

Les donnees et renseignements contenus dans ce message sont personnels,
confidentiels et secrets.
Ce message est adresse a l'individu ou l'entite dont les coordonnees
figurent ci-dessus.
Si vous n'etes pas le bon destinataire, nous vous demandons de ne pas
lire, copier, utiliser ou divulguer cette communication.
Nous vous prions de notifier cette erreur a l'expediteur et d'effacer
immediatement cette communication de votre systeme.

The information contained in this message is privileged, confidential, and
protected from disclosure.
This message is intended for the individual or entity adressed herein.
If you are not the intended recipient, please do not read, copy, use or
disclose this communication to others; also please notify the sender by
replying to this message, and then delete it from your system.

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont
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supprimées]

Bonjour,
Ma commune projette "l'éventuelle" construction d'un nouveau bâtiment d'archives
pour regrouper les archives qui sont pour l'instant stockées sur des sites
différents.
Si parmi vous, certains ont eu à mener ce type de projet, merci de bien vouloir
me renseigner.
Pourriez vous me dire par exemple quelques ont été les étapes avant début de la
construction? Avez vous eu recours à des experts? Avez vous  bénéficier de
subventions pour la construction? Merci de l'aide que vous pourrez m'apporter.

Bonjour,

Bravo et toutes mes félicitations à ceux qui ont réussi les épreuves écrites (Je
pense plus particulièrement à mes collègues que j'avais croisés en tant que
formatrice lors de la préparation d'assistant qualifié):

http://www.cig929394.fr/concours/resultatsEtape1.php

Je suis très contente pour eux ! Je leur souhaite un bon été studieux !
Pour les autres, il faut se dire que c'est tout à fait possible en travaillant
un peu plus la prochaine fois.

Très bon week-end à tous.

Isabelle Gourmelin
Ville de Guyancourt

Félicitations aux admissibles. Bon courage pour cet été studieux.
J'ajouterai juste une remarque : Les résultats de la région Paris sont le 2
juillet ; pour les autres délégations, il faut attendre la rentrée de septembre
..... pour des oraux en octobre.

Hélène Martin
Archives de l'Hérault

-----Message d'origine-----
De : archivistesterritoriaux@...
[mailto:archivistesterritoriaux@...]De la part de GOURMELIN
Envoyé : vendredi 2 juillet 2010 15:30
À : archivistesterritoriaux@...
Objet : [archivistesterritoriaux] Résultats des admissibles concours attachés de
conservation




Bonjour,

Bravo et toutes mes félicitations à ceux qui ont réussi les épreuves écrites (Je
pense plus particulièrement à mes collègues que j'avais croisés en tant que
formatrice lors de la préparation d'assistant qualifié):

http://www.cig929394.fr/concours/resultatsEtape1.php

Je suis très contente pour eux ! Je leur souhaite un bon été studieux !
Pour les autres, il faut se dire que c'est tout à fait possible en travaillant
un peu plus la prochaine fois.

Très bon week-end à tous.

Isabelle Gourmelin
Ville de Guyancourt







[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,
Je vous fais part d'une offre d'emploi pour un CDD de 2 mois (renouvelable) à la
Cokerie de Carling (Moselle) à pourvoir le 1er septembre 2010.


La Cokerie de Carling (Moselle) recrute un archiviste en CDD.

Créée en 1910, la Cokerie de Carling fut entre 1946 et 2004 une unité
d'exploitation des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), au sein du groupe
Charbonnages de France. Le coke, obtenu à partir de la houille exploitée en
Lorraine jusqu'en 2004, est principalement utilisé en sidérurgie pour réduire le
minerai de fer en haut-fourneau afin d'obtenir la fonte qui est ensuite
transformée en acier.

Le 1er avril 2004, la Cokerie est reprise par l'entreprise allemande ROGESA
(Roheisengesellschaft Saar mbH) sous le nom de Cokes de Carling SAS. La Cokerie
de Carling a cessé son activité fin 2009 et est en cours de liquidation.

Dans ce contexte, il est prévu de transférer une partie des archives historiques
et intermédiaires au Service départemental d'archives de la Moselle (dans son
annexe « Jeanne-d'Arc - Archives des HBL », de Saint-Avold, située à 3 km de
Carling) sous la forme d'un don qui n'est pas encore formalisé. Le tri des
documents et la rédaction des répertoires des documents qui seront proposés aux
archives départementales devront être achevés avant la fin de l'année 2010.

Missions : sous le contrôle scientifique et technique du Directeur du Service
départemental d'archives de la Moselle et en lien direct avec la responsable de
l'annexe Jeanne-d'Arc de Saint-Avold, vous serez chargé de :

- Sélectionner les documents ayant un intérêt historique, ceux dont
l'identification est nécessaire au suivi du démantèlement de la Cokerie ou dont
la durée d'utilité administrative n'est pas échue
- Classer les archives sélectionnées (administratives, comptables, commerciales,
techniques, audiovisuelles)
- Conditionner les documents si nécessaire
- Rédiger les répertoires des documents destinés à être donnés au Service
départemental d'archives de la Moselle


Profil :

- Licence ou mastère en archivistique
- Expérience minimale dans le traitement des archives contemporaines et
d'entreprise
- Maîtrise des normes de description archivistique
- Connaissance de la réglementation et de la pratique archivistique d'entreprise
- Aisance dans l'utilisation des outils informatiques (Word, Excel)
- Motivation à conduire des projets jusqu'à leur terme
- La maîtrise de l'allemand (écrit) et la connaissance des techniques de
transformation du coke et de l'histoire du bassin houiller lorrain seraient un
plus

Poste basé à Carling Moselle (à une demi-heure de Metz et de Sarreguemines par
l'autoroute A 4, desserte ferroviaire la plus proche à Saint-Avold, à 10 km)

Type de contrat : CDD de 2 mois (éventuellement prolongeable un mois)
A pourvoir à partir du 1er septembre 2010
Rémunération : SMIC + 20 %
Logement proposé à Freyming à un tarif préférentiel (contacter :
laetitia.gigault@... ).

Conditions de travail :
Bureau et ordinateur à disposition
Aide d'agents de Cokes de Carling pour la manutention et la saisie informatique
Allergie à la poussière déconseillée

Adressez votre candidature à :
Madame Viviane Denis
Cokes de Carling SAS
Rue de Metz
57490 Carling

Contact administratif : Viviane Denis (viviane.denis@...)
Tél. 03 87 83 30 07

Contact pour le détail des missions archivistiques à réaliser : Laetitia Gigault
(laetitia.gigault@... )
Tél. 03 87 78 06 70


Cordialement,

Laetitia Gigault
laetitia.gigault@...
Service départemental d'archives de la Moselle
Responsable de l'Annexe Jeanne-d'Arc
Archives des Houillères du bassin de Lorraine / Charbonnages de France
Tél. 03 87 78 06 70

Bonjour,

Je vous signale la parution du décret n°2010-783 au JO du 11/07/2010
qui donne des prescriptions sur la tenue des registres des délibérations du
conseil :

     *
       CHAPITRE II : REGISTRES COMMUNAUX
       Article 5


       L'article R. 2121-9 est ainsi rédigé :
       « Art. R. 2121-9. - Les délibérations du conseil municipal sont inscrites
sur un registre coté et paraphé par le maire, quel que soit le mode de
transmission de ces délibérations au préfet.
       Les affaires venant en délibération au cours d'une même séance reçoivent
un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance.
       Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des
délibérations prises et comporte la liste des membres présents avec, en regard,
une place pour la signature de chacun d'eux ou, éventuellement, la mention de la
cause qui les a empêchés de signer.
       Les feuillets sur lesquels sont transcrites les délibérations portent
mention du nom de la commune et de la date de la séance du conseil municipal.
Ils sont numérotés.
       L'utilisation du papier permanent pour les feuillets destinés à
l'inscription des délibérations est requise. L'encre d'impression doit être
stable dans le temps et neutre.
       Tout collage est prohibé.
       Les feuillets mobiles numérotés et paraphés sont reliés au plus tard en
fin d'année, dans des conditions assurant la lisibilité des délibérations. Dans
les communes de moins de 1 000 habitants, il peut être procédé à la reliure des
délibérations tous les cinq ans. Le registre ainsi constitué comprend une table
par date et une table par objet des délibérations intervenues.
       La tenue des registres peut également être organisée à titre
complémentaire sur support numérique. L'exemplaire sur support numérique a alors
une valeur de copie. »
       Article 6


       Le troisième alinéa de l'article R. 2122-7 est remplacé par les
dispositions suivantes :
       « L'inscription par ordre de date des arrêtés, actes de publication et de
notification a lieu sur le registre de la mairie ou sur un registre propre aux
actes du maire, tenu dans les conditions prévues à l'article R. 2121-9.
       Les feuillets sur lesquels sont transcrits les actes du maire portent les
mentions du nom de la commune et de la nature de chacun de ces actes. »
       Article 7


       Après l'article R. 2122-7, il est inséré un article R. 2122-7-1 ainsi
rédigé :
       « Art. R. 2122-7-1. - Les décisions prises par le maire par délégation du
conseil municipal ou par un adjoint ou un conseiller municipal par subdélégation
sont inscrites dans le registre des délibérations par ordre de date, dans les
conditions prévues à l'article R. 2121-9.
       Les feuillets sur lesquels sont transcrites ces décisions portent les
mentions du nom de la commune et de la nature de ces actes. »
       Article 8


       Le deuxième alinéa de l'article R. 2122-8 est ainsi rédigé :
       « ― à un ou plusieurs agents communaux pour l'apposition du paraphe
sur les feuillets des registres des délibérations et des arrêtés municipaux, la
délivrance des expéditions de ces registres, la certification matérielle et
conforme des pièces et documents présentés à cet effet et la légalisation des
signatures ; ».


Il va falloir signaler ces dispositions afin de prévoir l'achat de papier
permanent au BP 2011, ainsi que les travaux de reliure !
Une bonne nouvelle pour la conservation des registres !

Salutations estivales,


Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)

Bonjour à tous,
Ma collègue du Secrétariat Général me demande ce qu'elle doit faire des
enregistrements audio des conseils municipaux stockés sur CD-ROM. Elle retape
les débats mais reformule certains échanges...
Je précise aussi que ces enregistrements ne sont pas archivés sur des supports
informatiques de qualité...
Merci de votre aide et bonnes vacances à ceux qui partent prochainement !

Valérie GUTIERREZ
Responsable des Archives de BEYNES (78)

Bonjour,

je suis aussi intéressée par la question.

Gaëlle OUVRARD
Responsable du service archives-documentation
Ville de Pontivy
mèl : gaelle.ouvrard@...
site internet : http://www.pontivy.eu/archives
tél : 02 97 28 31 86

   ----- Original Message -----
   From: archivesbeynes
   To: archivistesterritoriaux@...
   Sent: Tuesday, July 20, 2010 4:31 PM
   Subject: [archivistesterritoriaux] Enregistrement des Conseils Municipaux



   Bonjour à tous,
   Ma collègue du Secrétariat Général me demande ce qu'elle doit faire des
enregistrements audio des conseils municipaux stockés sur CD-ROM. Elle retape
les débats mais reformule certains échanges...
   Je précise aussi que ces enregistrements ne sont pas archivés sur des supports
informatiques de qualité...
   Merci de votre aide et bonnes vacances à ceux qui partent prochainement !

   Valérie GUTIERREZ
   Responsable des Archives de BEYNES (78)





[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour Valérie,

Quelle est exactement ta problématique autour de ces enregistrements ?
Il est évident que ces documents audio sont à conserver. Je les ai ici
depuis le début des années 80. L'enregistrement se faisait sur cassette à
bande magnétique jusqu'à cette année où le matériel a [enfin] été changé
pour un enregistreur numérique. J'ai été consultée sur le format des
fichiers à obtenir avant l'acquisition du matériel.

Certaines des anciennes bandes ne sont plus lisibles. Sans compter qu'il
n'y a plus de lecteurs de cassettes dans la maison, j'utilise un matériel
personnel.... Je prévois de budgéter la numérisation des ces bandes et
d'en assurer une conservation électronique. En attendant d'avoir un
service d'archivage électronique digne de ce nom, le service informatique
en assurera la conservation sur serveur, comme c'est le cas pour les
enregistrements effectués depuis quelques mois au format MP3 (selon les
préconisations formulés à l'occasion du montage de la plateforme Pil@e des
Archives nationales).
Les serveurs du service informatique bénéficient de sauvegarde régulière
et d'accès restreints et sécurisés : mon collègue de  la DSI est bien
sensibilisé aux problématiques de conservation à long terme.

Je rajoute que lors des Journées du Patrimoine de l'an passé, dont le
thème était 'Patrimoine accessible à tous' j'ai numérisé (avec le logiciel
libre Audacity) quelques extraits de débats des années 1980 afin de les
compiler et de les diffuser via un ordinateur portable, à destination du
public déficient visuel.

Cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...



De :
"archivesbeynes" <archives@...>
A:
archivistesterritoriaux@...
Date:
20/07/2010 17:49
Objet :
[archivistesterritoriaux] Enregistrement des Conseils Municipaux
Envoyé par :
archivistesterritoriaux@...




Bonjour à tous,
Ma collègue du Secrétariat Général me demande ce qu'elle doit faire des
enregistrements audio des conseils municipaux stockés sur CD-ROM. Elle
retape les débats mais reformule certains échanges...
Je précise aussi que ces enregistrements ne sont pas archivés sur des
supports informatiques de qualité...
Merci de votre aide et bonnes vacances à ceux qui partent prochainement !

Valérie GUTIERREZ
Responsable des Archives de BEYNES (78)






[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,

N'ayant qu'une petite expérience dans la réalisation de panneaux
d'exposition, je sollicite les membres du forum pour des conseils afin de
pouvoir choisir le support d'impression des panneaux que je dois réaliser
pour les prochaines Journées du Patrimoine.

Il est possible que l'expo soit réutilisée ultérieurement, il me faut donc
un support un tant soit peu durable.

Dernier petit détail : quelles sont les dimensions "standard" d'un panneau
?


Merci pour vos réponses, pour ceux qui sont fidèles au poste en cette
saison estivale !

Bien cordialement à tous,

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Cécile, bonjour

Le moins cher, il me semble que c'est le carton-mousse, mais d'une
conservation un peu délicate, dans le sens où le moindre choc l'abime
(généralement, ce sont les coins qui pâtissent des chocs). Sinon, il me
semble qu'une impression "plastifiée" permet une réutilisation plus
sereine et d'une conservation plus aisée. Nous avons fait bon nombre
d'expos sur carton mousse et après 10 ans d'expérience, le support tient
plutôt bien. Je ne dis pas qu'il est pérenne. Pour le plastifié, c'est à
peu près la même chose.
Par contre, je n'ai aucune idée des tarifs.

Par ailleurs, pour la taille d'un panneau standard, cela doit être 80 cm
large X 120 com haut ou 90 X 150. Ce ne sont là que des valeurs
approximatives.

J'espère avoir répondu à votre interrogation.
Bonnes vacances aux Aoûtiens et bon retour aux Juillettistes.

Cordialement,

Cécile HUSSONNOIS
Ville de Grigny
Service Archives-Documentation
Tél. : 01 69 02 53 53
cecile.hussonnois@...


-----Original Message-----
From: cribet@...
To: archivistesterritoriaux@...
Date: Thu, 22 Jul 2010 15:01:00 +0200
Subject: [archivistesterritoriaux] Quel support pour l'impression de
panneaux d'expo ?


Bonjour,

N'ayant qu'une petite expérience dans la réalisation de panneaux
d'exposition, je sollicite les membres du forum pour des conseils afin de
pouvoir choisir le support d'impression des panneaux que je dois réaliser
pour les prochaines Journées du Patrimoine.

Il est possible que l'expo soit réutilisée ultérieurement, il me faut
donc un support un tant soit peu durable.

Dernier petit détail : quelles sont les dimensions "standard" d'un panneau
?

Merci pour vos réponses, pour ceux qui sont fidèles au poste en cette
saison estivale !

Bien cordialement à tous,

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont
été supprimées]





[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour,

J'ai utilisé à plusieurs reprises des panneaux sur bâches qui présentent
l'avantage de prendre peu de place pour le stockage et d'être facilement
réutilisables. Il s'agissait de panneaux 80 x 120 sur bâche 450 g classées M1
(anti-feu, obligatoire à l'intérieur). Il faut penser au système d'accroche :
dans mon cas il s'agissait de baguettes passées dans des fourreaux en haut et en
bas.

Cordialement

Gaëlle OUVRARD
Responsable du service archives-documentation
Ville de Pontivy
mèl : gaelle.ouvrard@...
site internet : http://www.pontivy.eu/archives
tél : 02 97 28 31 86






   ----- Original Message -----
   From: cribet@...
   To: archivistesterritoriaux@...
   Sent: Thursday, July 22, 2010 3:01 PM
   Subject: [archivistesterritoriaux] Quel support pour l'impression de panneaux
d'expo ?



   Bonjour,

   N'ayant qu'une petite expérience dans la réalisation de panneaux
   d'exposition, je sollicite les membres du forum pour des conseils afin de
   pouvoir choisir le support d'impression des panneaux que je dois réaliser
   pour les prochaines Journées du Patrimoine.

   Il est possible que l'expo soit réutilisée ultérieurement, il me faut donc
   un support un tant soit peu durable.

   Dernier petit détail : quelles sont les dimensions "standard" d'un panneau
   ?

   Merci pour vos réponses, pour ceux qui sont fidèles au poste en cette
   saison estivale !

   Bien cordialement à tous,

   Cécile Ribet
   Responsable des Archives communales
   Ville de Poissy (78)
   01.39.22.54.35
   cribet@...

   [Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]





[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]

Bonjour à tous,

Je vous signale que le dernier n° d'Archimag (236) consacre un article sur
le PDF/A

"Difficile de compter sur le PDF/A"
"cet article se propose d'analyser pourquoi imposer son utilisation
systématique dans tous les services d'archivage électronique pourrait
apporter plus de problèmes que de solutions"

Cordialement

Cécile Ribet
Responsable des Archives communales
Ville de Poissy (78)
01.39.22.54.35
cribet@...

[Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été
supprimées]