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Obiter2 · Forum de discussion Obiter2

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  • Membres : 371
  • Rubrique : Droit
  • Créé : 16 Sep 2000
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Messages: Moins d’infos | Plus d’infos Auteur Date ^
1898 Rivard, Marco
marco.rivard@... Envoyer un message
17. Avril 2008
14:17
Bonjour, J'ai loué au club vidéo hier et regardé le film de Al Gore intitulé "Une vérité qui dérange" qui porte sur la crise climatique qui nous menace....
1899 sylvielaflamme Envoyer un message 12. Mai 2008
1:35
Ma question est la suivante. Un nouveau propriétaire vient de s'acquérir du terrain voisin de ma propriété. Il y a un fossé qui sépare nos 2 terrains....
1900 Ghislaine
ghislaine_001 Envoyer un message
12. Mai 2008
13:42
Bonjour, Je ferais venir un arpenteur pour être certaine de la ligne. J'ai eu un dossier ou le nouveau voisin est venu poser des piquets au milieu de mon...
1901 Simon Dubois
pantecretor Envoyer un message
12. Mai 2008
17:45
Je ne sais pas si le forum a pour but de donner des avis juridiques. En tout cas, ma réponse n'en est pas un. Cependant, il est sage de s'assurer de la...
1902 sylvie laflamme
sylvielaflamme Envoyer un message
14. Mai 2008
18:44
merci pour le conseil et bonne journée [Les parties de ce message comportant autre chose que du texte seul ont été supprimées]...
1903 Simon Dubois
pantecretor Envoyer un message
15. Mai 2008
13:42
Voir aussi: LA DÉPÊCHE Les travaux qu'elle a effectués sur les plaines d'Abraham ayant modifié l'état naturel des lieux et aggravé l'écoulement des...
1904 Marc Gelinas
Yann_Alexa Envoyer un message
15. Mai 2008
13:58
Cher collègues, Pour ceux qui me connaissent et qui connaissent le Réseau juridique du Québec (<http://www.avocat.qc.ca/>www.avocat.qc.ca) dont l'un des...
1905 Marc Gelinas
Yann_Alexa Envoyer un message
15. Mai 2008
14:24
Rebonjour, Ma journée des annonces sur Obiter il semble... Le groupe est assez tranquille de ces jours donc pourquoi pas... Ceci est plus relié aux TI que ...
1906 pierre60
pierrefourni... Envoyer un message
15. Mai 2008
15:34
Voilà qui est intéressant. La jurisprudence au Québec, il y a longtemps, reconnaissait le délit de "champerty and maintenance", issu de la Common Law, mais...
1907 cloutip Envoyer un message 20. Mai 2008
20:20
Si la mobilisation internationale qu'ont déclenchée les événements de Birmanie et de Chine est considérable, elle est moindre que celle que provoqua le...
1908 Marc Gelinas
Yann_Alexa Envoyer un message
5. Juin 2008
13:31
Bonjour, Pour faire suite aux questionnements de Me Fournier concernant les prêts aux demandeurs, ci-dessous une réponse... Aussi, dans Le Devoir du 31 mai...
1909 Rivard, Marco
marco.rivard@... Envoyer un message
12. Juin 2008
17:11
Bonjour, Le site http://www.obiter2.ca/ éprouve actuellement des problèmes techniques. Je vous encourage à utiliser temporairement l'adresse...
1910 Éric Paré
paree272 Envoyer un message
22. Juillet 2008
15:02
Site Web des jugements de la Cour suprême du Canada http://www.scc-csc.gc.ca/judgments/Lexum_f.asp La Cour suprême du Canada est heureuse d'annoncer que le...
1911 Veronique Abad
vero00fun Envoyer un message
22. Juillet 2008
15:02
[la version française suit] //////////////////////////////////////////// Dear partners, As many of you already know, I am leaving LexUM for one year in order...
1912 svaillancourt@... Envoyer un message 22. Juillet 2008
15:09
Bonjour, Veuillez prendre note que je suis en vacances jusqu'au 1er août inclusivement; je serai de retour le 4 août. Pour une assistance immédiate, vous...
1913 svaillancourt@... Envoyer un message 22. Juillet 2008
15:09
Bonjour, Veuillez prendre note que je suis en vacances jusqu'au 1er août inclusivement; je serai de retour le 4 août. Pour une assistance immédiate, vous...
1914 svaillancourt@... Envoyer un message 22. Juillet 2008
15:16
Bonjour, Veuillez prendre note que je suis en vacances jusqu'au 1er août inclusivement; je serai de retour le 4 août. Pour une assistance immédiate, vous...
1915 svaillancourt@... Envoyer un message 22. Juillet 2008
15:22
Bonjour, Veuillez prendre note que je suis en vacances jusqu'au 1er août inclusivement; je serai de retour le 4 août. Pour une assistance immédiate, vous...
1916 svaillancourt@... Envoyer un message 22. Juillet 2008
15:22
Bonjour, Veuillez prendre note que je suis en vacances jusqu'au 1er août inclusivement; je serai de retour le 4 août. Pour une assistance immédiate, vous...
1917 de_lege_feranda Envoyer un message 24. Juillet 2008
14:05
Bonjour à tous Juriste français vivant au Brésil, je m'intéresse aux relations Commerce international et Environnement et il s'avère que la demande de...
1918 Sebastien
autorepresen... Envoyer un message
26. Juillet 2008
20:50
Bonjour, J'ai un contact qui est le traducteur officiel d'une ambassade des pays-bas en Asie. Il habite dans ma ville. Il traduit Anglais-Hollandais,...
1919 cathycoulombe Envoyer un message 28. Juillet 2008
20:19
Bonjour !! Je suis à la recherche d'un expert en identification de voix au Québec. Pour une défense ds un dossier d'accusation pour trafic de stupéfiants....
1920 cathycoulombe Envoyer un message 28. Juillet 2008
20:20
Dans la région du Québec, nous recherchons un expert pour notre défense afin de témoigner que la voix entendu sur l'enregistrement n'est effectivement pas...
1921 genierallen Envoyer un message 28. Juillet 2008
20:30
Bonjour à tous ! J'ai une question concernant la validité d'une clause à mon bail. Est-ce qu'une clause en annexe au règlement du bail résidentiel, et...
1922 pierre60
pierrefourni... Envoyer un message
28. Juillet 2008
20:40
Dans un dossier malheureusement maintenant détruit, j'avais utililisé, il y a plusieurs années un professeur de musique de l'Université de Montréal,...
1923 denis hotmail
denisbo33 Envoyer un message
29. Juillet 2008
2:38
Un bail est d'abord et avant tout un contrat. Vous l'avez signé en toute connaissance de cause. Fort possiblement, ce qui soustend cette clause relève d'une...
1924 cloutip Envoyer un message 29. Juillet 2008
14:52
Informez-vous au département de phonétique de l'Université du Québec à Montréal ou de l'Université de Montréal. Vous allez trouver tout ce qu'il vous...
1925 Rivard, Marco
marco.rivard@... Envoyer un message
29. Juillet 2008
19:05
BRAVO !!! Cette nouvelle me fait extrêmement plaisir. Cet ajout est formidable. Il y a longtemps que je souhaitais cela. Les juristes ne sont pas tous...
1926 de_lege_feranda Envoyer un message 30. Juillet 2008
18:38
Pour ce qui est du droit canadien..Je ne peux me prononcer et aucun commentaire ... mais de manière générale .... et si c'était en France, le "pacta sunt...
1927 de_lege_feranda Envoyer un message 30. Juillet 2008
19:10
Bonjour à tous Idée très intéressante .. Même si elle n'est pas sans danger si elle devait se généraliser ... En effet, comme cette entreprise n'est ni...
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