Bonjour, J'aimerai avoir plus d'éclairecissement en ce qui concerne les assurances des biens. Je suis un assuré pour mes biens en cas de sinistre, dans le...
Monsieur, 1 - Il faut prendre le temps de bien lire le contrat; 2 - Vous pouvez appeler au Bureau d'assurances du Canada pour avoir certains renseignements ; 3...
Bonjour, Je vous encourage à exercer votre droit de vote et à soutenir Me Donato Centomo comme candidat à la vice-présidence du Barreau du Québec. Je lui...
Rivard, Marco
marco.rivard@...
7. Avril 2008 19:07
1898
Bonjour, J'ai loué au club vidéo hier et regardé le film de Al Gore intitulé "Une vérité qui dérange" qui porte sur la crise climatique qui nous menace....
Rivard, Marco
marco.rivard@...
17. Avril 2008 14:17
1899
Ma question est la suivante. Un nouveau propriétaire vient de s'acquérir du terrain voisin de ma propriété. Il y a un fossé qui sépare nos 2 terrains....
Bonjour, Je ferais venir un arpenteur pour être certaine de la ligne. J'ai eu un dossier ou le nouveau voisin est venu poser des piquets au milieu de mon...
Je ne sais pas si le forum a pour but de donner des avis juridiques. En tout cas, ma réponse n'en est pas un. Cependant, il est sage de s'assurer de la...
Cher collègues, Pour ceux qui me connaissent et qui connaissent le Réseau juridique du Québec (<http://www.avocat.qc.ca/>www.avocat.qc.ca) dont l'un des...
Rebonjour, Ma journée des annonces sur Obiter il semble... Le groupe est assez tranquille de ces jours donc pourquoi pas... Ceci est plus relié aux TI que ...
Voilà qui est intéressant. La jurisprudence au Québec, il y a longtemps, reconnaissait le délit de "champerty and maintenance", issu de la Common Law, mais...
Si la mobilisation internationale qu'ont déclenchée les événements de Birmanie et de Chine est considérable, elle est moindre que celle que provoqua le...
Bonjour, Pour faire suite aux questionnements de Me Fournier concernant les prêts aux demandeurs, ci-dessous une réponse... Aussi, dans Le Devoir du 31 mai...
Bonjour, Le site http://www.obiter2.ca/ éprouve actuellement des problèmes techniques. Je vous encourage à utiliser temporairement l'adresse...
Rivard, Marco
marco.rivard@...
12. Juin 2008 17:11
1910
Site Web des jugements de la Cour suprême du Canada http://www.scc-csc.gc.ca/judgments/Lexum_f.asp La Cour suprême du Canada est heureuse d'annoncer que le...
[la version française suit] //////////////////////////////////////////// Dear partners, As many of you already know, I am leaving LexUM for one year in order...
Bonjour à tous Juriste français vivant au Brésil, je m'intéresse aux relations Commerce international et Environnement et il s'avère que la demande de...
Bonjour, J'ai un contact qui est le traducteur officiel d'une ambassade des pays-bas en Asie. Il habite dans ma ville. Il traduit Anglais-Hollandais,...
Bonjour !! Je suis à la recherche d'un expert en identification de voix au Québec. Pour une défense ds un dossier d'accusation pour trafic de stupéfiants....
Dans la région du Québec, nous recherchons un expert pour notre défense afin de témoigner que la voix entendu sur l'enregistrement n'est effectivement pas...
Bonjour à tous ! J'ai une question concernant la validité d'une clause à mon bail. Est-ce qu'une clause en annexe au règlement du bail résidentiel, et...
Dans un dossier malheureusement maintenant détruit, j'avais utililisé, il y a plusieurs années un professeur de musique de l'Université de Montréal,...
Un bail est d'abord et avant tout un contrat. Vous l'avez signé en toute
connaissance de cause. Fort possiblement, ce qui soustend cette clause relève d'une...
Informez-vous au département de phonétique de l'Université du Québec à Montréal ou de l'Université de Montréal. Vous allez trouver tout ce qu'il vous...