Bonjour, Mon nom est Monique et j'ai un problème et je recherche des informations. Je suis mère d'un adolescent de 13 ans dont j'ai la garde. Le père et moi...
Bonjour Monique, La cour suprême, c'est la cause Thibodeau... qui défiscalisait la pension alimentaire pour enfant, mais les programmes sociaux québécois (...
Je crois qu'il s'agit de l'arrêt THIBAUDEAU. Si j'ai raison, Nathalie L. peut peut-être Nathalie L. vous fournir cet arrêt. Je ne crois pas qu'un avocat de...
Bonjour, Un ami viens de se taper le jugement Thibaudeau, et à sa grande surprise, d'après lui, Madame Thibaudeau a perdu sur toute la ligne, sauf pour les...
... <lucbeauchemin@v...> a écrit ... Merci pour vos recherches à toutes et tous, Je trouve intéressant l'histoire de tutelle, je vais soumettre cet espoir...
... <lucbeauchemin@v...> a écrit ... l'aide ... sommes ... de ... pour ... en ... autre. ... 1997 ... financière ... mineurs ... si ... pour ... mineur. ... ...
"Une seule personne, en apparence sans pouvoir, qui ose crier la vérité sans relâche, qui est prêt à sacrifier sa personne et même sa propre vie, a ...
Bonjour Nathalie, Concernant les extraits 57 et 245, s'agit-il de commentaires d'un juge faisant partie de la majorité ou d'un juge dissident? C'est ...
Pont-Rouge, le 11 février 2006 M. Laurent Lessard Ministre du Travail Mais non, Monsieur le Ministre du Travail, que cela ne vous empêche pas de dormir....
Bonsoir à tous, Oh là, là, là, là! Allez lire ça, je pense que, tout comme moi, vous n'en reviendrez pas. http://csst-queca.com/droit/real-brassard.htm ...
Bon, parlant de loi, j'ai celles-ci pour vous... juste pour vous détendre un peu... CINQUIEME LOI DE YOUNG : Se tromper est humain, mais pour vraiment mettre...
Pont-Rouge, le 20 février 2006. M. Laurent Lessard Ministre du Travail et M. Yvon Marcoux Ministre de la Justice et Procureur général du Québec et M....
Tiens... ça m'avait échappé ;-) PG. La Dépêche du 7 mai 2005: «Le Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec est condamné...
Bonjour à tous les membres, ainsi qu'à ceux qui lisent les archives, 1- Même si je ne suis pas partie au litige, puis-je porter plainte auprès de la...
Je ne sais pas si vous pouvez porter plainte si vous n'êtes pas partie à un litige, mais dernièrement, j'ai vu quelqu'un faire déclencher une enquête par...
Luc! Ne m'insultez pas en pensant que je peux penser le contraire ;-)). Pourquoi pensez-vous que j'ai écrit que «ça vaut ce que ça vaut»? Mais, même si...
Bonjour à tous, De temps en temps, quand le temps est morne et que rien ne semble vouloir avancer, je me dis qu'il vaut mieux en rire. Ce matin... j'ai pensé...
http://www.cyberpresse.ca/article/20060224/CPACTUALITES/60224073/1019/CPACTU ALITES Le vendredi 24 février 2006 Une arnaque posthume prend de l'ampleur André...